Décret
Décret n° 2-04-785 du 8 octobre 2004
portant extension du Parc national de Tazekka (province de Taza).
L'essentiel
Le décret n° 2-04-785 du 8 octobre 2004 portant extension du Parc national de Tazekka (province de Taza) est publié au Bulletin officiel n° 5258 (édition de traduction officielle) du 21 octobre 2004, page 2011 (page 9 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décret
- Numéro
- 2-04-785
- Date de l'acte
- 8 octobre 2004
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 5258 du 21 octobre 2004, page 2011 (page 9 du PDF) · PDF
- Édition arabe
- BO arabe n° 5255 du 11 octobre 2004, page 5 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 5258 du 21 octobre 2004, page 9
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