BO Marocindépendant, non officiel

Décret

Décret n° 2-12-253 du 12 juin 2012

portant autorisation de l'édition du guide « Must Gastronomique- Maroc » au Maroc.

L'essentiel

Le décret n° 2-12-253 du 12 juin 2012 portant autorisation de l'édition du guide « Must Gastronomique- Maroc » au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 6062 (édition de traduction officielle) du 5 juillet 2012, page 2395 (page 87 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-12-253
Date de l'acte
12 juin 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6060 du 28 juin 2012, page 17 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décret n° 2-12-25312 juin 2012 : Date de l'acte ; 5 juillet 2012 : Publication, BO n° 6062 du 5 juillet 201212 juin 20125 juillet 201212 juin 2012 : Date de l'acte5 juillet 2012 : Publication, BO n° 6062 du 5 juillet 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6062 du 5 juillet 2012, page 87

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Citer ce texte

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