BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6062 du 5 juillet 2012

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BULLETIN OFFICIEL

Pages Ordres du Wissam Al-Arch et Wissam Al

Istihkak Al-Watani.

Décret n° 2-12-11/ du 3 joumada Il 1433 (25 avril 2012) fixant, pour l'année 2012, les contingents des ordres du Wissam Al-Arch et Wissam A/ Istihkak A/- Watani. 2380

Bioéquivalence des médicaments génériques. Décret n° 2-12-198 du 21 rejeb 1433 (12 juin 2012)".

relatif à la bioéquivalence des médicaments génériques. 2380

Douane. - Suspension de la quotité du droit

d'importation applicable au lait.

Décret n° 2-12-321 du 13 chaabane 1433 (3 juillet 2012) portant suspension de la quotité du droit d'importation applicable au lait UHT écrémé. demi-écrémé et entier... 2382

Mareyage.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2063-12 du 7 rejeb 1433 (29 mai 2012) fixant le modéle de la demande d'autorisation d'exercice de l'activité de mareyage. le spécimen du registre de mareyage et les modèles de la carte de mareyeur, de ses extraits éventuels et de la carte de mareyeur délivrée à titre temporaire..... ...• 2382

Liste des laboratoires habilités à procéder

aux analyses dans le domaine agricole. Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime

n° 2150-12 du 10 rejeb 1:433 (JeT juin 2012) complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada Il 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole….. ... 2388

Emissions de bons du Trésor

Arrété du ministre de l'économie et des finances n° 2326-12 du 22 rejeb 1433 (13 juin 2012) relatif à l'émission de bons du Trésor par voie d'adjudication... 2388

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n'° 2327-12 du 22 rejeb 1433 (13 juin 2012) relatif aux opérations de rachat et d'échange des bons du Trésor...... 2389

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 2328-12 du 22 rejeb 1433 (13 juin 2012) relatif aux emprunts à très court terme...... 2390

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 2329-12 du 22 rejeb 1433 (13 juin 2012) relatif aux placements des excédents du compte courant du Trésor auprès des banques... 2390

Homologation de normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2098-12 du 7 rejeb 1433 (29 mai 2012) portant homologation de normes marocaines. .............. 2391

N° 6062 - 15 chaabane 1433 (5-7-2012)

Pages TEXTES PARTICULIERS

Autorisation d'édition au Maroc :

• Guide « Must Gastronomique-Maroc ».

Décret n°2-12-253 du 21 rejeb 1433 (12 juin 2012) portant autorisation de l'édition du guide « Must Gastronomique-Maroc » au Maroc............. .... 2395

• Revue « Les Excellences ».

Décret n° 2-12-254 du 21 rejeb 1433 (12 juin 2012) portant autorisation de l'édition de la revue « Les Excellences » au Maroc...... .... .... 2395

CDG. - Prise d'une participation dans le

capital d'une société anonyme dénommée « Casa Tram ».

Décret n° 2-12-256 du 21 rejeb 1433 (12 juin 2012) autorisant la CDG à prendre une participation dans le capital d'une société anonyme dénommée « Casa Tram »....... .... ..... 2395

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1824-12 du 17 joumada |/ 1433 (9 mai 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........ .... 2396

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur. de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1828-12 du 17 joumada || 1433 (9 mai 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ... 2396

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1829-12 du 17 joumada || 1433 (9 mai 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine............ 2397

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1830-12 du 17 joumada |/ 1433 (9 mai 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine .. . . 2397

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur: de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1831-12 du 17 joumada II 1433 (9 mai 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine….......... 2398

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