Dahir portant loi n° 1-75-102 du 25 février 1975
relatif à l'organisation des universités
Décret
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du certificat d'études universitaires supérieures de l'Ecole nationale supérieure d'informatique et d'analyse des systèmes.
Le décret n° 2-92-332 du 15 février 1993 fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du certificat d'études universitaires supérieures de l'Ecole nationale supérieure d'informatique et d'analyse des systèmes est publié au Bulletin officiel n° 4207 (édition de traduction officielle) du 16 juin 1993, page 276 (page 20 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à l'organisation des universités
fixant la vocation des établissements universitaires
fixant le régime des études et des examens en vue de la licence ès sciences
réprimant les fraudes dans les examens et concours publics
BO n° 4207 du 16 juin 1993, édition française : 66 pages, 40 actes.
modifiant et complétant le décret n° 2-75-663 du 11 chaoual 1395 (17 octobre 1975) fixant la vocation des établissements universitaires ainsi que la liste des diplômes dont ils assurent la préparation et la délivrance.
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du certificat d'études d'études universitaires supérieures de l'Ecole Mohammadia d'ingénieurs.
modifiant et complétant le décret n° 2-75-663 du 11 chaoual 1395 (17 octobre 1975) fixant la vocation des établissements universitaires ainsi que la liste des diplômes dont ils assurent la préparation et la délivrance.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-92-332. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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