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Décret

Décret n° 2-92-332 du 15 février 1993

fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du certificat d'études universitaires supérieures de l'Ecole nationale supérieure d'informatique et d'analyse des systèmes.

L'essentiel

Le décret n° 2-92-332 du 15 février 1993 fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du certificat d'études universitaires supérieures de l'Ecole nationale supérieure d'informatique et d'analyse des systèmes est publié au Bulletin officiel n° 4207 (édition de traduction officielle) du 16 juin 1993, page 276 (page 20 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-92-332
Date de l'acte
15 février 1993
Édition arabe
BO arabe n° 4207 du 16 juin 1993, page 19 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Décret n° 2-92-33215 février 1993 : Date de l'acte ; 16 juin 1993 : Publication, BO n° 4207 du 16 juin 199315 février 199316 juin 199315 février 1993 : Date de l'acte16 juin 1993 : Publication, BO n° 4207 du 16 juin 1993
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4207 du 16 juin 1993, page 20

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BO n° 4207 du 16 juin 1993, édition française : 66 pages, 40 actes.

  • Décret n° 2-92-314 du 15 février 1993

    modifiant et complétant le décret n° 2-75-663 du 11 chaoual 1395 (17 octobre 1975) fixant la vocation des établissements universitaires ainsi que la liste des diplômes dont ils assurent la préparation et la délivrance.

    page 19

  • Décret n° 2-92-179 du 15 février 1993

    modifiant et complétant le décret n° 2-75-663 du 11 chaoual 1395 (17 octobre 1975) fixant la vocation des établissements universitaires ainsi que la liste des diplômes dont ils assurent la préparation et la délivrance.

    page 18

Voir les 40 actes du BO n° 4207

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