Dahir n° 1-58-378 du 15 novembre 1958
formant code de la presse et de l'édition
Décret
portant autorisation de l'impression de la revue « Insider - Tip » au Maroc.
Le décret n° 2-98-864 du 14 septembre 1998 portant autorisation de l'impression de la revue « Insider - Tip » au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 4626 (édition de traduction officielle) du 1er octobre 1998, page 526 (page 14 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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formant code de la presse et de l'édition
portant autorisation de l'impression de la revue « Boletin de la Camara » au Maroc.
BO n° 4626 du 1er octobre 1998, édition française : 16 pages, 14 actes.
portant autorisation de l'impression de la revue « Boletin de la Camara » au Maroc.
complétant l'arrêté du 1er mars 1928 relatif à l'importation des insectes présentant un intérêt économique.
portant promulgation de la loi n° 5-98 modifiant et complétant le dahir portant loi n° 1-74-467 du 26 chaoual 1394 (11 novembre 1974) formant statut de la magistrature.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-98-864. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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