Arrêté n° 1740-98 du 31 août 1998
définissant les fonctions dévolues au corps des techniciens du ministère du transport et de la marine marchande . 528
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BO n° 4626 du 1er octobre 1998
définissant les fonctions dévolues au corps des techniciens du ministère du transport et de la marine marchande . 528
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Pages Police sanitaire des végétaux.
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1787-98 du 19 joumada | 1419 (11 septembre 1998) complétant l'arrêté du Jer mars 1928 relatif à
mportation des insectes présentant un intérêt économique525
Revue « Insider - Tip ». - Autorisation d'impression
au Maroc.
Décret n° 2-98-864 du 22 joumada | 1419 (14 septembre 1998) portant autorisation de l'impression de la revue « Insider - Tip » au Maroc526
Revue « Boletin de la Camara ». - Autorisation
d'impression au Maroc.
Décret n° 2-98-865 du 22 joumada I 1419 (14 septembre 1998) portant autorisation de l'impression de la revue « Boletin de la Camara » au Maroc526
N° 4626 - 9 joumada II 1419 (1er-10-98)
ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES
- Pages
Ministère de la justice. •
Dahir n° 1-98-117 du 30 joumada | 1419 (22 septembre 1998) portant promulgation de la loi n° 5-98 modifiant et complétant le dahir portant loi n° 1-74-467 du 26 chaoual 1394 (11 novembre 1974) formant statut de la magistrature527
Ministère de la fonction publique et de la réforme
administrative.
: Arrêté du ministre de la fonction publique et de la réforme administrative n° 1740-98 du 8 joumada I 1419 (31 août 1998) définissant les fonctions dévolues au corps des techniciens du ministère du transport et de la marine marchande528
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complétant l'arrêté du 1er mars 1928 relatif à l'importation des insectes présentant un intérêt économique.
portant autorisation de l'impression de la revue « Insider - Tip » au Maroc.
portant autorisation de l'impression de la revue « Boletin de la Camara » au Maroc.
portant promulgation de la loi n° 5-98 modifiant et complétant le dahir portant loi n° 1-74-467 du 26 chaoual 1394 (11 novembre 1974) formant statut de la magistrature.
modifiant et complétant le dahir portant loi n° 1-74-467 du 26 chaoual 1394 (11 novembre 1974) formant statut de la magistrature.
formant statut de la magistrature