BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4404 du 15 août 1996

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Nº 4404 – 15 août 1996BULLETIN OFFICIEL503

N° 4404 - 29 rabii | 1417 (15-8-96)

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P.) réuni le 26 moharrem 1417 (13 juin 1996),

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus sont tenues à la disposition des intéressés au ministère du commerce, de l'industrie et de l'artisanat, service de la normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 2 safar 1417 (19 juin 1996).

DRISS JETTON.

Annexe

- NM 05.6.040 : plastiques - Éléments de canalisations en matières thermoplastiques : définitions - Dimensions ;

- NM 05.6.041 : plastiques - Tubes en polychlorure de vinyle non plastifié : spécifications générales ;

- NM 05.6.044 : plastiques - Tubes en polychlorures de vinyle non plastifié : détermination de la gélification par l'essai au chlorure de méthylène en température (M.C .1.) ;

- NM 05.6.046 : plastiques - Tubes et raccords en polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U) pour la conduite de liquides avec pression : spécifications ; - NM 05.6.056 : plastiques - Eléments de canalisations en

polychlorure de vinyle non plastifié : assemblages par collage - Caractéristiques dimensionnelles ; - NM 05.6.057 : plastiques - Raccords moulés en polychlorure

de vinyle non plastifié : série pression Spécification ;

- NM 05.6.065 : plastiques - Assemblages fixes à bagues d'étanchéité pour tubes en polychlorure de vinyle non plastifié avec pression : caractéristiques dimensionnelles ;

- NM 05.6.068 : plastiques - Assemblages fixes à bagues d'étanchéité pour tubes en polychlorure de vinyle non plastifié avec pression : aptitude à l'emploi - Spécifications ;

- NM 05.6.086 : plastiques - Tubes en matières thermoplastiques : détermination par extrapolation de la contrainte statique à long terme ;

- NM 05.6.089 : plastiques - Éléments de canalisations en polychlorure de vinyle chloré non plastifié : raccords pour canalisations avec pression - Détermination de la résistance aux sollicitations par pression alternées ;

- NM 08.5.051 : tourteaux de graines oléagineuses - Échantillonnage ;

- NM 08.5.052 : tourteaux de graines oléagineuses - Préparation des échantillons pour essai ;

- NM 08.5.053 : tourteaux de graines oléagineuses - Détermination de la teneur en eau et en matières volatiles ;

- NM 08.5.054 : tourteaux de graines oléagineuses - Détermination de la teneur en matière grasse ; - NM 08.5.055 : tourteaux de graines oléagineuses - Dosage de

l'hexane résiduaire total ;

- NM 08.5.056 : dosage de l'azote en vue du calcul de la teneur en protéines brutes ;

- NM 08.5.057 : graines oléagineuses et tourteaux - Dosage des isothiocynates et de la vinylthioxazolidone ; - NM 08.5.058 : produits dérivés du soja - Détermination de

l'activité uréasique ;

NM 08.5.059 : corps gras d'origine animale et végétale -

Tourteaux de graines de tournesol - Spécifications ;

- NM 08.5.060 : corps gras d'origine animale et végétale Tourteaux de graines de soja - Spécifications ; NM 08.5.061 : corps gras d'origine animale et végétale -

Tourteaux de graines de coton - Spécifications ; - NM 08.5.062 : corps gras d'origine animale et végétale -

Tourteaux de gracies de colza - Spécifications ; - NM 09.2.011 : habillement - Couvertures pour lit - Bases

techniques des systèmes d'étiquetage d'information. d'essais comparatifs et de certification destinés à l'information du consommateur ;

- NM 09.2.012 : habillement - Mensuration du corps humain - Vocabulaire - Schémas - Pictogramme de taille ;

- NM 09.2.013 : habillement - Désignation des tailles de vêtements pour hommes, femmes et enfants ; - NM 09.2.014 : habillement - Sous-vêtement du haut du corps

pour hommes et enfants - Contrôle de la taille et du bien-aller ;

- NM 11.3.013 : récipients métalliques étanches pour denrées alimentaires - Boîtes à conserves Caractéristiques géométriques.

Arrêté conjoint du ministre du commerce, de l'industrie et de l'artisanat et du ministre des travaux publics n° 1367-96 du 2 safar 1417 (19 juin 1996) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE ET DE L'ARTISANAT. LE MINISTRE DES TRAVAL'X PUBLICS,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) :

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité er de l'amélioration de la productivité :

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

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