Arrêté n° 34-01 du 4 janvier 2001
modifiant el complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine
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modifiant el complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine
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BULLETIN OFFICIEL
Édition de traduction officielle (français)
Nº 4892 – 19 avril 2001
Quatre-vingt-dixième année - N° 4892
24 moharrem 1422 (19 avril 2001)
ISSN 0851 - 1217
ISSN 0851 - 1217 ROYAUME DU MAROC
BULLETIN OFFICIEL
EDITION DE TRADUCTION OFFICIELLE
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Edition général...... 250 DH 400 DI Edition des débats de la Chambre des Représentant........ - 200 DE Edition des débats de la Chambre des Conseille..... - 200 DF Edition des annonces légales, judiciaires et administratives.. 250 DH 300 DE Edition des annonces relatives à l'immatriculation foncière.. 250 DH 300 DE Edition de traduction officielle..... "... 150 DH 200 DF
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en vigueur. 1 (Agence Avenue Mohammed V) à Rabat
L'édition de traduction officielle contient la traduction officielle des lois et règlements ainsi que le texte en langue étrangère des accords internationaux lorsqu'aux termes de ces accords, ledit texte fait foi, soit seul, soit concurremment avec le texte arabe
SOMMAIRE
Pages Convention de Bâle sur le contrôle des
mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination.
Équivalence de diplôme.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 34-01 du 9 chaoual 1421 (4 janvier 2001) modifiant el complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine..... 427
Homologation de normes marocaines.
Pages Service militaire. - Réunions des commissions
de présélection des assujettis.
Itissalat Al-Maghrib. - Autorisation de
prendre une participation dans le capital de la Société nationale des télécommunications mauritaniennes « MAURITEL ». Décret n° 2-01-391 du 7 moharrem 1422 (2 avril 2001)
autorisant Itissalat Al-Maghrib à prendre une participation de 54% dans le capital de la Société nationale des télécommunications mauritaniennes « MAURITEL ».. 429
Société générale Tanger offshore. - Agrément.
Arrêté du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme n° 495-01 du 16 hija 1421 (12 mars 2001) portant agrément de la Société générale Tanger offshore en qualité de banque offshore... 429
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
portant publication de la convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination faite à Bâle le 22 mars 1989.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
portant homologation de normes marocaines.
relatif aux réunions des commissions de présélection des assujettis au service militaire en l'an 2002.
autorisant Itissalat Al-Maghrib à prendre une participation de 54% dans le capital de la Société nationale des télécommunications mauritaniennes « MAURITEL ».
portant agrément de la Société générale Tanger offshore en qualité de banque offshore.