BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4918 du 19 juillet 2001

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N° 4918 - 27 rabii II 1422 (19-7-2001)BULLETIN OFFICIEL

cultivables au Maroc, les variétés de tomate désignées dans le tableau ci-joint.

ART. 2. - Cette inscription est valable pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent arrêté au « Bulletin officiel ». Elle peut être renouvelée pour des périodes de 5 ans, à condition que la demande soit formulée auprès du comité national de la sélection des semences et des plants, au plus tard, deux ans avant l'expiration de la date de l'inscription initiale ou du dernier renouvellement d'inscription.

ART. 3. - Le directeur de la protection des végétaux, des contrôles techniques et de la répression des fraudes est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 15 rabii I 1422 (8 juin 2001).

ISMAIL ALAOUI.

Variétés de tomate inscrites sur la liste « A » du catalogue officiel

NOM DE LA VARIÉTÉ OBTENTEUR / RESPONSABLE ANNEE

d'inscription Tomate déterminée

- Batin Hyb Fl Bakker Brothers2001

- Cisco Hyb F1 Asgrow 2001

- Forbella Hyb F1 Vilmorin2001

- Oasis Hyb F1 Isi Sementi2001

- Campbell 33 Tezier Non hyb. Tezier/Vita2001

- Campbell Bakker 33| Non hyb. Bakker Brothers2001

- Campbell 33 Modes Non hyb. Modesto2001

- Campbell 33 Enke Non hyb. Ohlsens2001

Tomate industrielle

- Hypeel 45 Hyb F1 Petoseed2001

- Kenz Hyb F1 Petoseed 2001

- Sabra Hyb F1 Petoseed 2001

- Rio Grande Hakmi Non hyb. United Genetics2001

- Rio Grande Peto Non hyb. Petoseed2001

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 1142-01 du 15 rabii I 1422 (8 juin 2001) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de riz sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE, DU DÉVELOPPEMENT

RURAL ET DES EAUX ET FORÊTS,

Vu le dahir n° 1-69-169 du 10 joumada I 1389 (25 juillet 1969) réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5 chaoual 1397 (19 septembre 1977), notamment son article 4 ;

Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 863-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc ainsi que les modalités d'expérimentation préalables à l'inscription de nouvelles variétés sur ledit catalogue ;

723

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire et du ministre des finances n° 865-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) fixant le taux et les modalités de perception du droit d'inscription au catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc :

Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 864-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) relatif à la composition et aux attributions du comité national de la sélection des semences et des plants ;

Sur proposition du comité national de la sélection des semences et des plants,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – Sont inscrites sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc, les variétés de riz désignées dans le tableau ci-après : .

NOM DE LA VARIÉTÉ DEMANDEUR ANNÉE

d'inscription

Arco Bertone Sementi 2001

Asso Bertone Sementi 2001

Eolo Bertone Sementi 2001

ART. 2. - Cette inscription est valable pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent arrêté au « Bulletin officiel ». Elle peut être renouvelée pour des périodes de 5 ans, à condition que la demande soit formulée auprès du comité national de la sélection des semences et des plants, au plus tard, deux ans avant l'expiration de la date de l'inscription initiale ou du dernier renouvellement d'inscription.

ART. 3. - Le directeur de la protection des végétaux, des contrôles techniques et de la répression des fraudes est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 15 rabii | 1422 (8 juin 2001).

ISMAIL ALAOUI.

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 1143-01 du 15 rabii I 1422 (8 juin 2001) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de melon sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE, DU DÉVELOPPEMENT

RURAL ET DES EAUX ET FORÊTS,

Vu le dahir n° 1-69-169 du 10 joumada I 1389 (25 juillet 1969) réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5 chaoual 1397 (19 septembre 1977), notamment son article 4 ;

Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 863-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc ainsi que les modalités d'expérimentation préalables à l'inscription de nouvelles variétés sur ledit catalogue ;

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

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