Arrêté n° 1187-01 du 21 mai 2001
modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tomate sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
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« Ex. U.R.S.S. :
«- Titre de docteur en médecine - spécialité médecine
« générale, session du 17 juin 1994, institut de «médecine de Rostov sur le Don décoré de l'Ordre de « l'amitié des peuples, assorti d'une attestation de stage « valide de six mois au service d'uro-viscerale à l'hôpital « militaire Moulay Ismail de Meknès du 20 septembre 1999 « au 20 mars 2000 et d'une attestation de stage validé « au service de chirurgie infantile à l'hôpital Mohamed V « de Meknès du 29 juin 2000 au 9 janvier 2001.
«Chine:
«- The degree of bachelor of medecine and bachelor of
« Surgery, session du 5 juillet 1992, Guangxi medical « university, assorti de quatre attestations de stage «valide de trois mois chacun, effectué au centre « hospitalier Ibn-Rochd à Casablanca dans les services de «rhumatologie, de pédiatrie 2, de gynécologie - « obstétrique et de dermatologie.
* Roumanie:
«- Diploma de docteur - medecin in specialitea médecine
« générale, facultatea de medicina, universitatea de « medicina si farmacie din Timisoara, session de « septembre 1993, assorti d'une attestation de stage de «formation d'un an au service de gynécologie - « obstétrique au centre hospitalier de Rabat-Salé, du « 17 avril 2000 au 17 avril 2001.»
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 safar 1422 (21 mai 2001).
NAJIB ZEROUALI. -
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 4916 du 20 rabii II 1422 (12 juillet 2001).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1187-01 du 27 safar 1422 (21 mai 2001) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
-
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR. DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété, notamment son article premier,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques, ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :
«...... .....
N° 4918 - 27 rabii II 1422 (19-7-2001)
« Fédération de Russie :
«…. ..... ..... .... . «- La qualification en médecine générale - Docteur en « médecine, session du 19 juin 1998, Académie d'Etat de « médecine de Saint-Petersbourg nommée I.I Metchnikov, « assortie d'une attestation de stage validé de trois mois « au service de pédiatrie 4 au centre hospitalier Ibn Rochd « à Casablanca du I1 septembre 1998 au 18 décembre 1998 « et d'une attestation de stage validé de vingt et un mois « au service des maladies infectueuses au centre hospitalier «Ibn Rochd de Casablanca du 23 décembre 1998 au
« 2 octobre 2000.
* Ex. U.R.S.S. :
«- Titre de docteur en médecine, spécialité : médecine « générale, session du 30 juin 1992, Institut médical de « Kharkov, assorti d'une attestation de stage validé d'une « durée de 4 années au service de dermatologie « A » à *l'hôpital Ibn Sinaa - Rabat du 10 février 1993 au « 10 février 1997.»
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 safar 1422 (21 mai 2001).
NAJIB ZEROUALI.
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural • et des eaux et forêts n° 1141-01 du 15 rabii I 1422 (8 juin 2001) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tomate sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE, DU DÉVELOPPEMENT
RURAL ET DES EAUX ET FORÊTS,
Vu le dahir n° 1-69-169 du 10 joumada I 1389 (25 juillet 1969) réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5 chaoual 1397 (19 septembre 1977), notamment son article 4 ;
Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 863-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc ainsi que les modalités d'expérimentation préalables à l'inscription de nouvelles variétés sur ledit catalogue ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire et du ministre des finances n° 865-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) fixant le taux et les modalités espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc : de perception du droit d'inscripion au catalogue officiel des
Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 864-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) relatif à la composition et aux attributions du comité national de la sélection des semences et des plants ;
semences et des plants. Sur proposition du comité national de la sélection des
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Sont inscrites sur la liste « A » du atalogue officiel des espèces el des variétés de plantes
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l'exercice de la médecine
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
fixant le taux et les modalités de perception du droit d'inscription au catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
relatif à la composition et aux attributions du comité national de la sélection des semences et des plants