BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4918 du 19 juillet 2001

Page 28 sur 37

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

722BULLETIN OFFICIELNº 4918 – 19 juillet 2001

« Ex. U.R.S.S. :

«- Titre de docteur en médecine - spécialité médecine

« générale, session du 17 juin 1994, institut de «médecine de Rostov sur le Don décoré de l'Ordre de « l'amitié des peuples, assorti d'une attestation de stage « valide de six mois au service d'uro-viscerale à l'hôpital « militaire Moulay Ismail de Meknès du 20 septembre 1999 « au 20 mars 2000 et d'une attestation de stage validé « au service de chirurgie infantile à l'hôpital Mohamed V « de Meknès du 29 juin 2000 au 9 janvier 2001.

«Chine:

«- The degree of bachelor of medecine and bachelor of

« Surgery, session du 5 juillet 1992, Guangxi medical « university, assorti de quatre attestations de stage «valide de trois mois chacun, effectué au centre « hospitalier Ibn-Rochd à Casablanca dans les services de «rhumatologie, de pédiatrie 2, de gynécologie - « obstétrique et de dermatologie.

* Roumanie:

«- Diploma de docteur - medecin in specialitea médecine

« générale, facultatea de medicina, universitatea de « medicina si farmacie din Timisoara, session de « septembre 1993, assorti d'une attestation de stage de «formation d'un an au service de gynécologie - « obstétrique au centre hospitalier de Rabat-Salé, du « 17 avril 2000 au 17 avril 2001.»

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 27 safar 1422 (21 mai 2001).

NAJIB ZEROUALI. -

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 4916 du 20 rabii II 1422 (12 juillet 2001).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1187-01 du 27 safar 1422 (21 mai 2001) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

-

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR. DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété, notamment son article premier,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques, ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :

«...... .....

N° 4918 - 27 rabii II 1422 (19-7-2001)

« Fédération de Russie :

«…. ..... ..... .... . «- La qualification en médecine générale - Docteur en « médecine, session du 19 juin 1998, Académie d'Etat de « médecine de Saint-Petersbourg nommée I.I Metchnikov, « assortie d'une attestation de stage validé de trois mois « au service de pédiatrie 4 au centre hospitalier Ibn Rochd « à Casablanca du I1 septembre 1998 au 18 décembre 1998 « et d'une attestation de stage validé de vingt et un mois « au service des maladies infectueuses au centre hospitalier «Ibn Rochd de Casablanca du 23 décembre 1998 au

« 2 octobre 2000.

* Ex. U.R.S.S. :

«- Titre de docteur en médecine, spécialité : médecine « générale, session du 30 juin 1992, Institut médical de « Kharkov, assorti d'une attestation de stage validé d'une « durée de 4 années au service de dermatologie « A » à *l'hôpital Ibn Sinaa - Rabat du 10 février 1993 au « 10 février 1997.»

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 27 safar 1422 (21 mai 2001).

NAJIB ZEROUALI.

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural • et des eaux et forêts n° 1141-01 du 15 rabii I 1422 (8 juin 2001) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tomate sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE, DU DÉVELOPPEMENT

RURAL ET DES EAUX ET FORÊTS,

Vu le dahir n° 1-69-169 du 10 joumada I 1389 (25 juillet 1969) réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5 chaoual 1397 (19 septembre 1977), notamment son article 4 ;

Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 863-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc ainsi que les modalités d'expérimentation préalables à l'inscription de nouvelles variétés sur ledit catalogue ;

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire et du ministre des finances n° 865-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) fixant le taux et les modalités espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc : de perception du droit d'inscripion au catalogue officiel des

Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 864-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) relatif à la composition et aux attributions du comité national de la sélection des semences et des plants ;

semences et des plants. Sur proposition du comité national de la sélection des

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – Sont inscrites sur la liste « A » du atalogue officiel des espèces el des variétés de plantes

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Actes cités sur cette page