Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté
modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
L'arrêté n° 1187-01 du 21 mai 2001 modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 4918 (édition de traduction officielle) du 19 juillet 2001, page 722 (page 28 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tomate sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
fixant le taux et les modalités de perception du droit d'inscription au catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
relatif à la composition et aux attributions du comité national de la sélection des semences et des plants
BO n° 4918 du 19 juillet 2001, édition française : 37 pages, 32 actes.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tomate sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de riz sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de melon sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1187-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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