BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5158 du 6 novembre 2003

Page 71 sur 78

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

N° 5158 - 11 ramadan 1424 (6-11-2003)BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1677-03 du 26 joumada II 1424 (25 août 2003) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA

FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété, notamment son article premier ;

Vu le procès-verbal de la commission des équivalences de diplômes du 1er août 2003 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :

«Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat « de l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales « ou sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :

«....

« Fédération de Russie :

«....

«- Qualification en médecine générale, docteur de «médecine, académie d'Etat de médecine du Daghestan, « ville de Makhachkala, session du 29 juin 1998, assortie «d'une attestation de stage d'une année, effectué au « service d'ophtalmologie au centre hospitalier Ibn Rochd « de Casablanca, validé par la faculté de médecine et de « pharmacie de Casablanca.

« Ex. U.R.S.S. :

«...

«- Titre de docteur en médecine dans la spécialité « médecine générale, Institut de médecine de Moscou de « I.M. Setchenov, session du 16 juin 1986, assorti d'une « attestation de stage d'une année, effectué au centre « hospitalier Ibn Rochd de Casablanca, et d'une « attestation de stage d'une année, effectué au centre « hospitalier provincial de Settat, validés par la faculté de « médecine et de pharmacie de Casablanca.

«- Title of doctor of medicine, specialized in general

« medicine, Rostov state medical university, session du « 20 juin 1996, assorti d'une attestation de stage d'une « année, effectué au service de chirurgie cardiaque et « vasculaire au centre hospitalier Ibn Rochd de « Casablanca, validé par la faculté de médecine et de « pharmacie de Marrakech.

1363

« Ukraine :

«.. ... «- Titre de docteur en médecine dans la spécialité «médecine générale, Univesité d'Etat de médecine de « Crimee S.I. Georgievsky, session du 30 juin 1999, «assorti d'une attestation de stage d'une année effectué « au centre hospitalier Ibn Rochd de Casablanca, et d'une « attestation de stage d'une année, effectué au centre « hospitalier préfectoral de Casablanca-Anfa, validés par « la faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca.

« Pologne :

«.....

«- Tytul lekarza, wydziat lekarski, pomorska akademia « medyczna W.-Szczecinie, session du 20 décembre 2001, «assorti d'une attestation de stage d'une année, effectué « au centre hospitalier Ibn Sina de Rabat-Salé, validé par « la faculté de médecine et de pharmacie de Rabat. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 26 joumada II 1424 (25 août 2003).

KHALID ALIOVA.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité en urologie.

LEMINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu la loi n° 10-94 relative à l'exercice de la médecine, promulguée par le dahir n° 1-96-123 du 5 rabii II 1417 (21 août 1996), notamment son article 38 ;

Vu le décret n° 2-97-421 du 25 joumada II 1418 (28 octobre 1997) pris pour l'application de la loi susvisée n° 10-94, notamment son article 11 ;

Vu le décret n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale ;

Vu le décret n° 2-01-333 du 28 rabii I 1422 (21 juin 2001) fixant les conditions et la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur ;

Vu le procés-verbal de la commission des équivalences de diplômes du 30 janvier 2003 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité en urologie, est fixée comme suit :

Espagne :

- Certifica especialidad medica de urologia-ministerio de

sanidad y consumo-Madrid.

ART. 2 . - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003).

KHALID ALIOUA.

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Actes cités sur cette page