Arrêté conjoint n° 324-04 du 20 février 2004
portant homologation de normes marocaines.
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portant homologation de normes marocaines.
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ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et des télécommunications, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).
ART. 3. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 22 hija 1424 (13 février 2004).
Le ministre de l'emploi, Le ministre de l'industrie, des affaires sociales du commerce
et de la solidarité, et des télécommunications, MUSTAPHA MANSOURI. RACHID TALBI EL ALAMI.
Annexe
- NM ISO 938 : chariots élévateurs à bras pour manutention de plates-formes - Dimensions principales ; - NM ISO 1074 : chariots élévateurs à fourche travaillant en
porte-à-faux - Essais de stabilité ;
- NM ISO 1834 : chaînes de levage à maillons courts - Conditions générales de réception ;
- NM ISO 1835 : chaînes de levage à maillons courts, classe M (4), non calibrées, pour élingues à chaînes, etc ;
- NM ISO 1837 : crochets de levage - Nomenclature ;
- NM ISO 2308 : crochets de levage pour conteneurs de transport de marchandises, de masse maximale 30 30 tonnes - Spécifications fondamentales ;
- NM ISO 2415 : Manilles forgées pour levage - Manilles droites et manilles lyres ;
- NM ISO 3056 : chaînes de levage non calibrées en acier rond et élingues à chaînes - Utilisation et entretien ;
- NM ISO 3075 : chaînes de levage à maillons courts - Classe S (6), non calibrées, pour élingues à chaînes, etc;
- NM ISO 3,266 : Anneaux à tige pour applications de levage général.
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE. ET DES
TELECOMMUNICATIONS,
LE MINISTRE DELEGUE AUPRES DU PREMIER MINISTRE
CHARGE DE L'HABITAT ET DE L'URBANISME,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;
Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;
Vu le décret n° 2-02-853 du 24 ramadan 1423 (29 novembre 2002) portant délégation de pouvoirs au ministre délégué auprès du Premier ministre chargé de l'habitat et de l'urbanisme ;
Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 20 novembre 2003,
ARRÊTENT :
ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.
ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et des télécommunications, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).
ART. 3. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 29 hija 1424 (20 février 2004). Le ministre délégué
auprès du Premier ministre Le ministre de l'industrie,
chargé de l'habitat du commerce
et de l'urbanisme, et des télécommunications, AHMED TAOUFIQ HEJIRA. RACHID TALBI ELALAMI.
Annexe
- NM 10.2.212 : quincaillerie d'ameublement - Serrure pour agencement ou pour meuble en applique simple, pour porte ou tiroir ;
- NM 10.2.213 : quincaillerie d'ameublement - Serrure pour meuble en applique simple, fermant de côté ; - NM 10.2.214 : quincaillerie d'ameublement - Serrure pour
meuble - Serrure en applique : à tringle tournante, fermant haut et bas et de côté ; - NM 10.2.215 : quincaillerie d'ameublement - Serrure pour
agencement ou pour meuble en applique, à lusieurs gorges, pour portes ou tiroir ; - NM 10.2.216 : quincaillerie d'ameublement - Serrure pour
meuble, dite à mortaiser simple, pour porte ou tiroir ;
- NM ISO.9227 : essais de corrosion en atmosphères artificielles - Essais aux brouillards salins ; - NM 10.6.306 : tuiles de terre cuite pour pose en discontinu -
Définitions et spécifications des produits ; - NM ISO 5019/6 : briques réfractaires - Dimensions - Partie 6 :
briques basiques pour convertisseurs en oxygène ;
- NM ISO 5417 : briques réfractaires à utiliser dans les fours rotatifs - Dimensions ;
- NM 10.6.817 : conduits de fummée - Boisseaux en terre cuite - Céramique pour conduits de fumée simple paroi - Exigences méthodes d'essais ;
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
portant délégation de pouvoirs au ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de l'habitat et de l'urbanisme.