BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5196 du 18 mars 2004

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512BULLETIN OFFICIELN° 5196 - 26 moharrem 1425 (18-3-2004)

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et des télécommunications, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 22 hija 1424 (13 février 2004).

Le ministre de l'emploi, Le ministre de l'industrie, des affaires sociales du commerce

et de la solidarité, et des télécommunications, MUSTAPHA MANSOURI. RACHID TALBI EL ALAMI.

Annexe

- NM ISO 938 : chariots élévateurs à bras pour manutention de plates-formes - Dimensions principales ; - NM ISO 1074 : chariots élévateurs à fourche travaillant en

porte-à-faux - Essais de stabilité ;

- NM ISO 1834 : chaînes de levage à maillons courts - Conditions générales de réception ;

- NM ISO 1835 : chaînes de levage à maillons courts, classe M (4), non calibrées, pour élingues à chaînes, etc ;

- NM ISO 1837 : crochets de levage - Nomenclature ;

- NM ISO 2308 : crochets de levage pour conteneurs de transport de marchandises, de masse maximale 30 30 tonnes - Spécifications fondamentales ;

- NM ISO 2415 : Manilles forgées pour levage - Manilles droites et manilles lyres ;

- NM ISO 3056 : chaînes de levage non calibrées en acier rond et élingues à chaînes - Utilisation et entretien ;

- NM ISO 3075 : chaînes de levage à maillons courts - Classe S (6), non calibrées, pour élingues à chaînes, etc;

- NM ISO 3,266 : Anneaux à tige pour applications de levage général.

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications et du ministre délégué auprès du Premier ministre chargé de l'habitat et de l'urbanisme n° 324-04 du 29 hija 1424 (20 février 2004) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE. ET DES

TELECOMMUNICATIONS,

LE MINISTRE DELEGUE AUPRES DU PREMIER MINISTRE

CHARGE DE L'HABITAT ET DE L'URBANISME,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu le décret n° 2-02-853 du 24 ramadan 1423 (29 novembre 2002) portant délégation de pouvoirs au ministre délégué auprès du Premier ministre chargé de l'habitat et de l'urbanisme ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 20 novembre 2003,

ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et des télécommunications, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 29 hija 1424 (20 février 2004). Le ministre délégué

auprès du Premier ministre Le ministre de l'industrie,

chargé de l'habitat du commerce

et de l'urbanisme, et des télécommunications, AHMED TAOUFIQ HEJIRA. RACHID TALBI ELALAMI.

Annexe

- NM 10.2.212 : quincaillerie d'ameublement - Serrure pour agencement ou pour meuble en applique simple, pour porte ou tiroir ;

- NM 10.2.213 : quincaillerie d'ameublement - Serrure pour meuble en applique simple, fermant de côté ; - NM 10.2.214 : quincaillerie d'ameublement - Serrure pour

meuble - Serrure en applique : à tringle tournante, fermant haut et bas et de côté ; - NM 10.2.215 : quincaillerie d'ameublement - Serrure pour

agencement ou pour meuble en applique, à lusieurs gorges, pour portes ou tiroir ; - NM 10.2.216 : quincaillerie d'ameublement - Serrure pour

meuble, dite à mortaiser simple, pour porte ou tiroir ;

- NM ISO.9227 : essais de corrosion en atmosphères artificielles - Essais aux brouillards salins ; - NM 10.6.306 : tuiles de terre cuite pour pose en discontinu -

Définitions et spécifications des produits ; - NM ISO 5019/6 : briques réfractaires - Dimensions - Partie 6 :

briques basiques pour convertisseurs en oxygène ;

- NM ISO 5417 : briques réfractaires à utiliser dans les fours rotatifs - Dimensions ;

- NM 10.6.817 : conduits de fummée - Boisseaux en terre cuite - Céramique pour conduits de fumée simple paroi - Exigences méthodes d'essais ;

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