BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5258 du 21 octobre 2004

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2004BULLETIN OFFICIELNº 5258 – 21 octobre 2004

Pages Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et ui la recherche scientifique n° 1231-04 du 21 joumada | 1425 (9 juillet 2004) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 l'arrêté1418

(3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine2011

Arrêté Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de nationale, l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1435-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) complétant

N° 5258 - 7 ramadan 1425 (21-10-2004)

Pages l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine2012

ONEP. - Gestion du service d'assainissement liquide dans la commune urbaine de Tan Tan.

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 1645-04 du 23 rejeb 1425 (10 septembre 2004) approuvant les délibérations du conseil de la commune de Tan Tan, confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public 'd'assainissement liquide et le cahier des charges correspondant2012

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Actes cités sur cette page