BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5314 du 5 mai 2005

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N° 5314 - 26 rabii I 1426 (5-5-2005)BULLETIN OFFICIEL421

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie et du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1676-04 du 27 rejeb 1425 (13 septembre 2004) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE LA

MISE A NIVEAU DE L'ECONOMIE,

LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE, DU DEVELOPPEMENT

RURAL ET DES PECHES MARITIMES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1212-04 du 14 joumada I 1425 (2 juillet 2004) portant délégation de signature ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 8 juillet 2004,

ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 27 rejeb 1425 (13 septembre 2004). Pour le ministre de l'agriculture,

du développement rural

et des pêches maritimes

et par délégation :

Le secrétaire d'Etat auprès

du ministre de l'agriculture,

du développement rural Le ministre de l'industrie, et des pêches maritimes, du commerce et de la mise chargé du développement rural; à niveau de l'économie,

MOHAMED MOHATTANE.. SALAHEDDINE MEZOUAR.

Annexe

NM 08.1.122 : fruits et légumes frais - Pommes de terre ; NM 08.1.123 : fruits et légumes frais - Aubergines ;

NM 08.1.124 : fruits et légumes frais - Oignons ;

NM 08.1.125 : fruits et légumes frais - Courgettes.

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie et du ministre du tourisme, de l'artisanat et de l'économie sociale n° 801-05 du 20 safar 1426 (31 mars 2005) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE LA

MISE A NIVEAU DE L'ECONOMIE,

LE MINISTRE DU TOURISME, DE L'ARTISANAT ET DE

L'ECONOMIE SOCIALE, L'ECONOMIE SOCIALE,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993);

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 20 novembre 2003,

ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 20 safar 1426 (31 mars 2005). Le ministre du tourisme, Le ministre de l'industrie,

de l'artisanat du commerce et de la mise et de l'économie sociale, à niveau de l'économie,

ADIL DOUIRI. SALAHEDDINE MEZOUAR.

Annexe

NM 20.2.004 : tapis faits main - Détermination des types de nœuds ;

NM 20.2.005 : nœuds utilisés dans le tissage des tapis tuftés main ;

NM 20.2.006 : définition de la matière textile utilisée dans les tissages faits main fabriqués entièrement en pure laine vierge ;

NM 20.2.007 : définition de la matière textile utilisée dans les tissages fait main dont seuls les nœuds sont fabriqués en pure laine vierge ;

NM 20.2.010 : tapis faits main - Echantillonnage et choix des zones d'essais ;

NM 20.2.011 : tapis - Détermination de la force d'arrachement des touffes :

NM 20.2.014 : tapis rectangulaires - Détermination des dimensions ;

NM 20.2.015 : tapis faits main - Détermination de la longueur de jambage de touffe au-dessus du dossier tissé.

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

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