BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 801-05 du 31 mars 2005

portant homologation de normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 801-05 du 31 mars 2005 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5314 (édition de traduction officielle) du 5 mai 2005, page 421 (page 9 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
801-05
Date de l'acte
31 mars 2005
Édition arabe
BO arabe n° 5314 du 5 mai 2005, page 9 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté conjoint n° 801-0531 mars 2005 : Date de l'acte ; 5 mai 2005 : Publication, BO n° 5314 du 5 mai 200531 mars 20055 mai 200531 mars 2005 : Date de l'acte5 mai 2005 : Publication, BO n° 5314 du 5 mai 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5314 du 5 mai 2005, page 9

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BO n° 5314 du 5 mai 2005, édition française : 22 pages, 27 actes.

  • Décret n° 2-05-809 du 18 avril 2005

    approuvant la convention de crédit conclue le ler hija 1425 (12 janvier 2005) entre le Royaume du Maroc et le Fonds OPEC pour le développement international, en vue de la participation au financement du projet de réalisation du barrage Ouirgane.

    page 8

  • Décret n° 2-05-810 du 18 avril 2005

    approuvant la la convention de crédit conclue le 12 moharrem 1426 (21 février 2005) entre le Royaume du Maroc et le Fonds arabe pour le développement économique et social, en vue de la participation au financement du projet de réalisation du barrage Ouirgane pour l'approvisionne

    page 8

Voir les 27 actes du BO n° 5314

Mentions dans le Bulletin officiel

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