Arrêté conjoint n° 1676-04 du 13 septembre 2004
portant homologation de normes marocaines.
Arrêté conjoint
portant homologation de normes marocaines.
L'arrêté conjoint n° 801-05 du 31 mars 2005 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5314 (édition de traduction officielle) du 5 mai 2005, page 421 (page 9 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation de normes marocaines.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
portant délégation de signature
BO n° 5314 du 5 mai 2005, édition française : 22 pages, 27 actes.
portant homologation de normes marocaines.
approuvant la convention de crédit conclue le ler hija 1425 (12 janvier 2005) entre le Royaume du Maroc et le Fonds OPEC pour le développement international, en vue de la participation au financement du projet de réalisation du barrage Ouirgane.
approuvant la la convention de crédit conclue le 12 moharrem 1426 (21 février 2005) entre le Royaume du Maroc et le Fonds arabe pour le développement économique et social, en vue de la participation au financement du projet de réalisation du barrage Ouirgane pour l'approvisionne
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