N° 5410 - 7 rabii I 1427 (6-4-2006) B
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemen supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2634-05 du 7 kaada 1426 (9 décembre 2005) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425(27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d spécialité médicale en cardiologie....
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemen supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2545-05 du 20 kaada 1426 (22 décembre 2005) fixant la liste des diplôme. reconnus équivalents au diplôme de spécialité er pharmacie et biologie, spécialité bactériologie... Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemen
supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2623-05 du Jer hija 142 (2 janvier 2006) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d spécialité médicale en ophtalmologie….....
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemen supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2630-05 du Jer hija 142 (2 janvier 2006) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d spécialité médicale en ophtalmologie.....
Liste des aéroports dans lesquels l'assistance
et l'auto assistance en escale peuvent être autorisées.
Arrêté du ministre de l'équipement et du transpor n° 2621-05 du 5 hija 1426 (6 janvier 2006) fixant la liste des aéroports dans lesquels l'assistance et l'auto assistance en escale peuvent être autorisées... Impôts sur les sociétés et taxe sur la valeur
ajouté. - Désignation des contribuables devant verser auprès des receveurs de l'administration fiscale.
Arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 554-06 du 23 safar 1427 (24 mars 2006, désignant les contribuables devant verser l'impô sur les sociétés auprès du receveur l'administration fiscale........
ULLETIN OFFICIEL 555
Pages Pages t Arrêté du ministre des finances et de la privatisation
n° 555-06 du 23 safar 1427 (24 mars 2006) désignant les contribuables devant déposer leurs déclarations et verser la taxe sur la valeur ajoutée due auprès du receveur de l'administration fiscale581
578
Société « ETRUR Maroc ». - Certification t
du système de gestion de la qualité.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la S mise à niveau de l'économie n° 349-06 du
579 23 moharrem 1427 (22 février 2006) relative à la
certification du système de gestion de la qualité de la société « ETRUR Maroc »581
CONSEIL SUPERIEUR
579 DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE
Décision du CSCA n° 02-06 du 24 hija 1426 (25 janvier 2006)582
ORGANISATION ET PERSONNEL
580 DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES
TEXTES PARTICULIERS
Ministère des finances et de la privatisation.
Arrêté du ministre des finances et de la privatisation 580 n° 433-06 du 16 moharrem 1427 (15 février 2006)
fixant un horaire de travail spécifique aux agents de notification et d'exécution du Trésor584
Arrêté du ministre des finances et de la privatisation
n° 387-06 du 25 moharrem 1427 (24 février 2006) modifiant ou complétant la liste des indemnités ei primes entrant en ligne de compte dans la détermination des émoluments de base soumis à 580 retenue pour pension584