BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5410 du 6 avril 2006

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Nº 5410 – 6 avril 2006BULLETIN OFFICIEL

N° 5410 - 7 rabii I 1427 (6-4-2006) B

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemen supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2634-05 du 7 kaada 1426 (9 décembre 2005) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425(27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d spécialité médicale en cardiologie....

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemen supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2545-05 du 20 kaada 1426 (22 décembre 2005) fixant la liste des diplôme. reconnus équivalents au diplôme de spécialité er pharmacie et biologie, spécialité bactériologie... Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemen

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2623-05 du Jer hija 142 (2 janvier 2006) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d spécialité médicale en ophtalmologie….....

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemen supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2630-05 du Jer hija 142 (2 janvier 2006) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d spécialité médicale en ophtalmologie.....

Liste des aéroports dans lesquels l'assistance

et l'auto assistance en escale peuvent être autorisées.

Arrêté du ministre de l'équipement et du transpor n° 2621-05 du 5 hija 1426 (6 janvier 2006) fixant la liste des aéroports dans lesquels l'assistance et l'auto assistance en escale peuvent être autorisées... Impôts sur les sociétés et taxe sur la valeur

ajouté. - Désignation des contribuables devant verser auprès des receveurs de l'administration fiscale.

Arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 554-06 du 23 safar 1427 (24 mars 2006, désignant les contribuables devant verser l'impô sur les sociétés auprès du receveur l'administration fiscale........

ULLETIN OFFICIEL 555

Pages Pages t Arrêté du ministre des finances et de la privatisation

n° 555-06 du 23 safar 1427 (24 mars 2006) désignant les contribuables devant déposer leurs déclarations et verser la taxe sur la valeur ajoutée due auprès du receveur de l'administration fiscale581

578

Société « ETRUR Maroc ». - Certification t

du système de gestion de la qualité.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la S mise à niveau de l'économie n° 349-06 du

579 23 moharrem 1427 (22 février 2006) relative à la

certification du système de gestion de la qualité de la société « ETRUR Maroc »581

CONSEIL SUPERIEUR

579 DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE

Décision du CSCA n° 02-06 du 24 hija 1426 (25 janvier 2006)582

ORGANISATION ET PERSONNEL

580 DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS

Ministère des finances et de la privatisation.

Arrêté du ministre des finances et de la privatisation 580 n° 433-06 du 16 moharrem 1427 (15 février 2006)

fixant un horaire de travail spécifique aux agents de notification et d'exécution du Trésor584

Arrêté du ministre des finances et de la privatisation

n° 387-06 du 25 moharrem 1427 (24 février 2006) modifiant ou complétant la liste des indemnités ei primes entrant en ligne de compte dans la détermination des émoluments de base soumis à 580 retenue pour pension584

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Actes cités sur cette page