BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 349-06 du 22 février 2006

relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « ETRUR Maroc ».

L'essentiel

La décision n° 349-06 du 22 février 2006 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « ETRUR Maroc » est publiée au Bulletin officiel n° 5410 (édition de traduction officielle) du 6 avril 2006, page 581 (page 29 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
349-06
Date de l'acte
22 février 2006
Édition arabe
BO arabe n° 5407 du 27 mars 2006, page 14 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 349-0622 février 2006 : Date de l'acte ; 6 avril 2006 : Publication, BO n° 5410 du 6 avril 200622 février 20066 avril 200622 février 2006 : Date de l'acte6 avril 2006 : Publication, BO n° 5410 du 6 avril 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5410 du 6 avril 2006, page 29

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