BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5410 du 6 avril 2006

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Nº 5410 – 6 avril 2006BULLETIN OFFICIEL

554 B

Application obligatoire de normes marocaines.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de l mise à niveau de l'économie n° 403-0 du 28 moharrem 1427(27 février 2006) portan homologation et rendant d'application obligatoire deux normes marocaines...................... ....

Homologation de normes marocaines.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de l mise à niveau de l'économie n° 404-0 du 28 moharrem 1427 (27 février 2006) portan homologation de normes marocaines. Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de l

mise à niveau de l'économie n° 405-0 du 28 moharrem 1427 (27 février 2006) portan homologation de normes marocaines

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de l mise à niveau de l'économie n° 406-0 du 28 moharrem 1427 (27 février 2006) portan homologation de normes marocaines...

Emprunt marocain 4,5% de 1952 à capital

garanti.

Arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 102-06 du 29 moharrem 1427 (28 février 2006, fixant la valeur de reprise des titres de l'emprun marocain 4,5 % de 1952 à capital garanti .. . . .

Assainissement. - Tarifs de la redevance. Arrêté du ministre délégué auprès du Premier ministre,

chargé des affaires économiques et générales n° 427-06 du 2 safar 1427 (3 mars 2006) fixant les tarifs de la redevance de l'assainissement. . . . .

Emissions de bons du Trésor.

Arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 125-06 du 8 safar 1427 (9 mars 2006) relatif à l'émission de bons du Trésor par voi d'adjudication...............

Arrêté du ministre des finances et de la privatisatior n° 126-06 du 8 safar 1427 (9 mars 2006) relatif à l'émission de bons du Trésor à six mois. ..... Arrêté du ministre des finances et de la privatisation

n° 127-06 du 8 safar 1427 (9 mars 2006) relatif à l'émission de bons du Trésor à 5 ans concernant les comptes convertibles à terme.. . . .. . . . . Arrêté du ministre des finances et de la privatisation

n° 128-06 du 8 safar 1427 (9 mars 2006) relatif à l'émission de bons du Trésor à 1 an............ .. . . .

ULLETIN OFFICIEL N° 5410 - 7 rabii I 1427 (6-4-2006)

Pages Pages TEXTES PARTICULIERS

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement

supérieur, de la formation des cadres et de la 563 recherche scientifique n° 2624-05 du 7 kaada1426

(9 décembre 2005) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste spécialité médicale en traumatologie - orthopédie... des diplômes reconnus équivalents au diplôme de575

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemen

supérieur, de la formation des cadres et de la 563 recherche scientifique n° 2625-05 du 7 kaada1426

(9 décembre 2005) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie575

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemen 565 supérieur, de la formation des cadres et de la

recherche scientifique n° 2626-05 du 7 kaada 1426 (9 décembre 2005) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme 567 de docteur en médecine576

..... . . . . Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemeni

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2627-05 du 7 kaada 1426 (9 décembre 2005) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des ) liplômes reconnus équivalents au diplôme de

spécialité médicale en chirurgie générale576

569 Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemen supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2628-05 du 7 kaada 1426 (9 décembre 2005) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique577

569 Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemeni supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2629-05 du 7 kaada 1426 (9 décembre 2005) complétant l'arrêté n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de écialité médicale en psychiatrie577

572 Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemen supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2631-05 du 7 kaada 1426 (9 décembre 2005) complétant l'arrêté n° 950-04 du • 573 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des

diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique578

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemen

supérieur, de la formation des cadres et de la 573 recherche scientifique n° 2633-05 du 7 kaada1426

(9 décembre 2005) complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de 574 spécialité médicale en radiologie578

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Actes cités sur cette page