BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5422 du 18 mai 2006

Page 12 sur 25

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

882BULLETIN OFFICIELN° 5422 - 20 rabii II 1427 (18-5-2006)

NM ISO 15702 : cuir - Essais de solidité des teintures Solidité des teintures au lavage en machine ; NM ISO 2417 : cuir - Détermination de l'absorption d'eau ; NM ISO 2418 : cuir - Echantillons pour laboratoire laboratoire -

Emplacement et identification ;

NM ISO 2419 : cuir - Conditionnement des éprouvettes pour essais physiques ;

NM ISO 2420 : cuir - Détermination de la masse volumique apparente ;

NM ISO 2589 : cuir - Essais physiques - Mesurage de l'épaisseur ;

NM ISO 4044 : cuir - Préparation des échantillons pour essais chimiques ;

NM ISO 4045 : cuir - Détermination du pH ;

NM ISO 4047 : cuir - Dosage des cendres sulfatées totales et des cendres sulfatées insolubles dans l'eau;

NM ISO 4048 : cuir - Dosage des matières solubles dans le dichlorométhane ;

NM ISO 5399 : cuir - Détermination de la teneur en sels de magnésium solubles dans l'eau Méthode titrimétrique à l'EDTA ;

NM ISO/TS 17234 : cuir -Essais chimiques - Dosage de certains colorants azoïques dans les cuirs teints ;

NM ISO 15703 : cuir - Essais de solidité des teintures - Solidité des teintures au lavage doux.

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie et du ministre délégué auprès du Premier ministre chargé de l'habitat et de l'urbanisme n° 713-06 du 18 rabii I 1427 (17 avril 2006) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE LA

MISE A NIVEAU DE L'ECONOMIE,

LE MINISTRE DELEGUE AUPRES DU PREMIER MINISTRE

CHARGE DE L'HABITAT ET DE L'URBANISME,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu le décret n° 2-02-853 du 24 ramadan 1423 (29 novembre 2002) portant délégation de pouvoir au ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de l'habitat et de l'urbanisme;

Vu l'arrêté conjoint du ministre du commerce, de l'industrie et de l'artisanat et du ministre de l'habitat n° 649-97 du 28 kaada 1417 (7 avril 1997) portant homologation de normes marocaines ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministérie] de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni les 22 et 27 décembre 2005,

ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Est abrogé l'arrêté conjoint du ministre du commerce, de l'industrie et de l'artisanat et du ministre de l'habitat n° 649-97 du 28 kaada 1417 (7 avril 1997) portant homologation de normes en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM 10.4.056.

ART. 3. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel

Rabat, le 18 rabii I 1427 (17 avril 2006). Le ministre de l'industrie, Le ministre délégué

du commerce et de la mise auprès du Premier ministre à niveau de l'économie, chargé de l'habitat et de l'urbanisme, SALAHEDDINE MEZOUAR. AHMED TOUFIQ HEJIRA.

Annexe

NM 10.4.056 : appareils sanitaires - Cuvettes de WC- Matériaux et caractéristiques dimensionnelles ; NM 10.4.348 : robinetterie pour l'alimentation en eau-

Prescriptions d'aptitude à l'emploi et vérifications s'y rapportant - Prescriptions générales ;

NM 10.4.349 : robinetterie pour l'alimentation en eau- Prescriptions d'aptitude à l'emploi et vérifications s'y rapportant - Robinetterie de sectionnement;

NM 10.4.350 : robinetterie pour l'alimentation en eau- Prescriptions d'aptitude à l'emploi et vérifications s'y rapportant-Clapets de non-retour;

NM 10.4.351 : robinetterie pour l'alimentation en eau- Prescriptions d'aptitude à l'emploi et vérifications s'y rapportant - Purgeurs et ventouses à flotteur;

NM 10.4.352 : robinetterie pour l'alimentation en eau- Prescriptions d'aptitude à l'emploi et vérifications s'y rapportant - Robinets de régulation ;

NM 10.4.400 : dispositifs de vidage des appareils sanitaires - Exigences ;

NM 10.4.401 : dispositifs de vidage des appareils sanitaires - Méthodes d'essai ;

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Actes cités sur cette page