BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5448 du 17 août 2006

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1162BULLETIN OFFICIELN° 5448 - 22 rejeb 1427 (17-8-2006)

Vu le décret n° 2-97-421 du 25 joumada II 1418 (28 octobre 1997) pris pour l'application de la loi n° 10-94 relative à l'exercice de la médecine, notamment son article 11 ;

Vu le décret n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale ;

Vu le décret n° 2-01-333 du 28 rabii I 1422 (21 juin 2001) relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur ;

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 26 avril 2006 ;

Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – La liste des dipômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique est fixée ainsi qu'il suit :

Belgique :

- Le grade académique de diplôme d'études spécialisées en

anatomie pathologique - Faculté de médecine - Université Libre de Bruxelles, assorti d'une attestation d'évaluation des connaissances et des compétences délivrée par la faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca le 25 avril 2006 ;

- Le grade académique de diplôme d'études spécialisées en

anatomie pathologique - Faculté de médecine - Université Libre de Bruxelles, assorti d'une attestation d'évaluation des connaissances et des compétences délivrée par la faculté de médecine et de pharmacie de Rabat le 23 mars 2006.

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 16 joumada I 1427 (13 juin 2006).

HaBIB EL MALKI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5447 du 19 rejeb 1427 (14 août 2006).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1110-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en stomatologie et chirurgie maxillo-faciale.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu la loi n° 10-94 relative à l'exercice de la médecine, promulguée par le dahir n° 1-96-123 du 5 rabii II 1417 (21 août 1996), notamment son article 38 ;

Vu le décret n° 2-97-421 du 25 joumada II 1418 (28 octobre 1997) pris pour l'application de la loi n° 10-94 relative à l'exercice de la médecine, notamment son article 11 ;

Vu le décret n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale ;

Vu le décret n° 2-01-333 du 28 rabii I 1422 (21 juin 2001) relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur ;

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 26 avril 2006 ;

Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – La liste des dipômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en stomatologie et chirurgie maxillo-faciale est fixée ainsi qu'il suit :

Tunisie :

- Diplôme de spécialité en stomatologie et chirurgie maxillo-faciale - ministères de la santé publique et de l'éducation et des sciences, assorti d'une attestation d'évaluation des connaissances et des compétences délivrée par la faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca le 29 juillet 2005.

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 16 joumada I 1427 (13 juin 2006).

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5446 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1111-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006) complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des dipl ômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie ;

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 26 avril 2006 ;

Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

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