Arrêté n° 752-06 du 26 avril 2006
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie.
Arrêté
complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des dipl ômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie.
L'arrêté n° 1111-06 du 13 juin 2006 complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des dipl ômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie est publié au Bulletin officiel n° 5448 (édition de traduction officielle) du 17 août 2006, page 1162 (page 42 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie.
pris pour l'application de la loi n° 10-94 relative à l'exercice de la médecine
relative à l’exercice de la médecine
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale
relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en stomatologie et chirurgie maxillo-faciale.
portant promulgation de la loi n° 10-94
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie.
BO n° 5448 du 17 août 2006, édition française : 56 pages, 55 actes.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en stomatologie et chirurgie maxillo-faciale.
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 330-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Tafelney offshore 8» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et
approuvant l'accord pétrolier conclu le 4 rabii II 1427 (3 mai 2006) entre 'Office national des hydrocarbures et des mines, mines, représentant le Royaume du Maroc et la société « Kosmos Energy offshore Morocco HC ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1111-06. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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