BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5532 du 7 juin 2007

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N° 5532 - 21 joumada I 1428 (7-6-2007)BULLETIN OFFICIEL

NM ISO 14683 : ponts thermiques dans les bâtiments - Coefficient de transmission thermique linéique - Méthodes simplifiées et valeurs par défaut ; NM 10.6.438 NM ISO 15927-4 : performance hygrothermique des bâtiments

- Calcul et présentation des données NM 10.6.439 climatiques - Partie 4 : Données horaires pour l'évaluation du besoin énergétique NM 10.6.440 annuel de chauffage et de refroidissement ; NM ISO 15927-5 : performance hygrothermique des bâtiments NM 10.6.441

- Calcul et présentation des données climatiques - Partie 5 : Données pour la NM 10.6.442 charge calorifique de conception pour le chauffage des locaux. NM 10.6.443

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et NM 10.6.445 de la mise à niveau de l'économie et du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de l'habitat et de l'urbanisme n° 758-07 du 24 rabii I 1428 (13 avril 2007) portant homologation de normes NM 10.6.449 marocaines.

NM 10.6.450 LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE LA

MISE A NIVEAU DE L'ECONOMIE,

NM 10.4.451 LE MINISTRE DELEGUE AUPRES DU PREMIER MINISTRE,

CHARGE DE L'HABITAT ET DE L'URBANISME,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la NM ISO 16 qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi nº 1-93-221 du 22 rabii | 1414 NM ISO 532 (10 septembre 1993) ;

NM ISO 1683 Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de

NM ISO 3740 la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 23 novembre 2006, NM ISO 3741

ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, NM ISO 3743- sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel

NM ISO 3743- Rabat, le 24 rabii I 1428 (13 avril 2007).

Le ministre de l'industrie, Le ministre délégué aurpès du du commerce et de la mise Premier ministre, chargé de à niveau de l'économie, l'habitat et de l'urbanisme,

SALAHEDDINE MEZOUAR. AHMED TAOUFIK HEJIRA.

NM ISO 3744

695

Annexe

: revêtements de sol résilients - Détermination de l'incurvation à l'humidité ;

: revêtements de sol résilients - Détermination de la profondeur conventionnelle du décor ; : revêtements de sol résilients - Détermination de la perte de matières volatils ;

: revêtements de sol résilients - Détermination de l'exsudation de plastifiants ;

: revêtements de sol résilients - Détermination de la gélification ;

: revêtements de sol résilients - Détermination de la stabilité dimensionnelle des dalles de linoléum due aux variations de l'humidité atmosphérique;

: revêtements de sol résilients - Détermination de la masse surfacique de l'armature ou du support d'un revêtement de sol à base de polychlorure de vinyle ;

: revêtements de sol résilients - Détermination de la teneur en eau de l'aggloméré de liège ; : revêtements de sol résilients - Détermination de la masse volumique d'aggloméré de liège ;

: revêtements de sol résilients - spécifications des revêtements de sol homogènes et hétérogènes en caoutchouc lisse avec semelle en mousse ;

: acoustique - Fréquence d'accord normale (fréquence musicale normale) ;

: acoustique - Méthode de calcul du niveau d'isosonie ;

: acoustique - Grandeurs normales de référence pour les niveaux acoustiques ; : acoustique - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit - Guide pour l'utilisation des normes de base ;

: acoustique - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique - méthodes de laboratoire en salles réverbérantes ;

: acoustique - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit - méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables - Partie 1 : méthode par comparaison en salle d'essai à parois dures ; 2 : acoustique - Détermination des niveaux de

puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique - Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicable aux petites sources transportables - Partie 2 : Méthodes en salle d'essai réverbérante spéciale ;

: acoustique - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique - Méthode d'expertise dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant ;

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