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Ministère de l'industrie, du commerce et de
la mise à niveau de l'économie. - Tarifs des services rendus.
Arrêté conjoint du ministre des finances et de l conjoint du privatisation et du ministre de l'industrie, du du commerce et de la mise à niveau de l'économi n° 1021-07 du 18 joumada I 1428 (10 juin 2007, fixant les tarifs des services rendus par le ministère de l'industrie, du commerce et de la mise à niveal de l'économie (service des alcools). ........
Plan comptable des sociétés mutualistes.
Arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 1215-07 du 11 joumada II 1428 (27 juin 2007, relatif au plan comptable des sociétés mutualistes...
TEXTES PARTICULIERS
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, l'enseignement supérieur, de la formation de cadres et de la recherche scientifique n° 733-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents al diplôme de docteur en médecine.....
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, l'enseignement supérieur, de la formation de cadres et de la recherche scientifique n° 734-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004, fixant la liste des diplômes reconnus équivalents al diplôme de spécialité médicale en cardiologie Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de
l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 735-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004, fixant la liste des diplômes reconnus équivalents al diplôme de spécialité médicale en cardiologie... Arrêté du ministre de l'éducation nationale,
l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 736-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôm de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.. Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de nationale, de
l'enseignement supérieur, de la formation de cadres et de la recherche scientifique n° 737-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents al diplôme de docteur en médecine.................
ULLETIN OFFICIEL N° 5544 - 4 rejeb 1428 (19-7-2007)
Pages Pages
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement
supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 738-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.... .... ..... 942
) Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemen supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 742-07 du 5 rabii II 1428 938 (23 avril 2007) complétant l'arrêté n° 573-04 du
15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale... 942
)
939 Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemeni
supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 750-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.. . . .. 943
Permis de recherches des hydrocarbures.
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 813-07 du
5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines....... . . . . 943
• 940 Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 814-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines... 944
) Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 815-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis 940 de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour
Onshore III » à l'Office national des hydrocarbures et des minees...... 944
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 816-07
du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le ) permis de recherche des hydrocarbures dit
« Boujdour Onshore IV» à l'Office national des hydrocarbures et des mines... 945
941
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 817-07 du
5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines... .. . . 945
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 818-07 du
5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis 941 de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour
Onshore VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.... .... 946
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 819-07 du
5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis
recherche des hydrocarbures dit « Boujdour shore VII » à l'Office national des hydrocarbures • 941 et des mines... . . . . 946