BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5544 du 19 juillet 2007

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N° 5544 - 4 rejeb 1428 (19-7-2007) B

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 820-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures di « Boujdour Onshore VIII » à l'Office national de. hydrocarbures et des mines.......... . . . . . Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 821-01

du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures di « Boujdour Onshore IX » à l'Office national de. hydrocarbures et des mines....

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 822-0. du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit dit «Boujdour Onshore X» à l'Office national de hydrocarbures et des mines.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 823-0 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures di « Boujdour Onshore XI» à l'Office national de hydrocarbures et des mines............ ............... Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 824-01

du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis permis de recherche des hydrocarbures di « Boujdour Onshore XII » à l'Office national de hydrocarbures et des mines....

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 825-01 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore XIII» à l'Office national de hydrocarbures et des mines....

Approbation d'un accord pétrolier.

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines e du ministre des finances et de la privatisation n° 1116-07 du 12 joumada I 1428 (29 mai 2007, approuvant l'accord pétrolier conclu le 23 rabii I 1428 (11 avril 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc e les sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc» e « Anschutz Morocco Corporation »..........

Société « OB Electronique ». - Suspension

de la certification du système de gestion de la qualité.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et d la mise à niveau de l'économie n° 993-0 du 15 joumada I 1428 (1er juin 2007) portan suspension de la certification du système de gestior de la qualité de la société « OB Electronique »......

Certification du système de gestion de la

qualité :

• Centre de formation Activités de Casablanca de

l'ONCF.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et d la mise à niveau de l'économie n° 994-07 d

ULLETIN OFFICIEL 925

Pages Pages 15 joumada I 1428 (1°r juin 2007) relative à la certification du système de gestion de la qualité du Centre de formation Activités de Casablanca de L'ONCE. ...... ..... 951

947 • Société « Grillages marocains ».

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de

la mise à niveau de l'économie n° 995-07 du 15 joumada I 1428 (1°" juin 2007) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la 947 société « Grillages marocains ». .. . . . 951

• Division Gestion administrative et sociale de Maroc

Phosphore du Pôle Chimie Jorf Lasfar de l'Office chérifien des phosphates.

948 Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 996-07 du 15 joumada I 1428 (1° juin 2007) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la division Gestion administrative et sociale de Maroc phosphore du Pôle chimie Jorf Lasfar de l'Office 948 chérifien des phosphates. 951

. . . . •Complexe de formation professionnelle textile

confection Casablanca - OFPPT.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de 949 la mise à niveau de l'économie n° 997-07 du

15 joumada I 1428 (1et juin 2007) relative à la certification du système de gestion de la qualité du Complice Cas foncaon professionnelle Complexe textil

. . . . 952

949 Société « L'électrochimie africaine ». - Droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de ) la mise à niveau de l'économie n° 1000-07 du

15 joumada I 1428 (1°" juin 2007) attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « L'électrochimie africaine »... 952

t

950 CONSEIL SUPERIEUR

DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE

(25 mai 2007). 953

Décision du CSCA n° 15-07 du 8 joumada 1 1422

1 (25 mai 2007). . . . . 953

950 Décision du CSCA n° 16-07 du 8 joumada I 142{ (25 mai 2007). .... 954

AVIS ET COMMUNICATIONS

Tableau des vétérinaires inscrits à l'Ordre national des 1 vétérinaires pour l'année 2006. 956

. . . .

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