Arrêté n° 821-01 du 23 avril 2007
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 821-01
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Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 821-01
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures di « Boujdour Onshore XI» à l'Office national de hydrocarbures et des mines
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Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 824-01
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore XIII» à l'Office national de hydrocarbures et des mines
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portan suspension de la certification du système de gestior de la qualité de la société « OB Electronique »
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N° 5544 - 4 rejeb 1428 (19-7-2007) B
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 820-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures di « Boujdour Onshore VIII » à l'Office national de. hydrocarbures et des mines.......... . . . . . Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 821-01
du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures di « Boujdour Onshore IX » à l'Office national de. hydrocarbures et des mines....
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 822-0. du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit dit «Boujdour Onshore X» à l'Office national de hydrocarbures et des mines.
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 823-0 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures di « Boujdour Onshore XI» à l'Office national de hydrocarbures et des mines............ ............... Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 824-01
du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis permis de recherche des hydrocarbures di « Boujdour Onshore XII » à l'Office national de hydrocarbures et des mines....
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 825-01 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore XIII» à l'Office national de hydrocarbures et des mines....
Approbation d'un accord pétrolier.
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines e du ministre des finances et de la privatisation n° 1116-07 du 12 joumada I 1428 (29 mai 2007, approuvant l'accord pétrolier conclu le 23 rabii I 1428 (11 avril 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc e les sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc» e « Anschutz Morocco Corporation »..........
Société « OB Electronique ». - Suspension
de la certification du système de gestion de la qualité.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et d la mise à niveau de l'économie n° 993-0 du 15 joumada I 1428 (1er juin 2007) portan suspension de la certification du système de gestior de la qualité de la société « OB Electronique »......
Certification du système de gestion de la
qualité :
• Centre de formation Activités de Casablanca de
l'ONCF.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et d la mise à niveau de l'économie n° 994-07 d
ULLETIN OFFICIEL 925
Pages Pages 15 joumada I 1428 (1°r juin 2007) relative à la certification du système de gestion de la qualité du Centre de formation Activités de Casablanca de L'ONCE. ...... ..... 951
947 • Société « Grillages marocains ».
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de
la mise à niveau de l'économie n° 995-07 du 15 joumada I 1428 (1°" juin 2007) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la 947 société « Grillages marocains ». .. . . . 951
• Division Gestion administrative et sociale de Maroc
Phosphore du Pôle Chimie Jorf Lasfar de l'Office chérifien des phosphates.
948 Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 996-07 du 15 joumada I 1428 (1° juin 2007) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la division Gestion administrative et sociale de Maroc phosphore du Pôle chimie Jorf Lasfar de l'Office 948 chérifien des phosphates. 951
. . . . •Complexe de formation professionnelle textile
confection Casablanca - OFPPT.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de 949 la mise à niveau de l'économie n° 997-07 du
15 joumada I 1428 (1et juin 2007) relative à la certification du système de gestion de la qualité du Complice Cas foncaon professionnelle Complexe textil
. . . . 952
949 Société « L'électrochimie africaine ». - Droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de ) la mise à niveau de l'économie n° 1000-07 du
15 joumada I 1428 (1°" juin 2007) attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « L'électrochimie africaine »... 952
t
950 CONSEIL SUPERIEUR
DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE
(25 mai 2007). 953
Décision du CSCA n° 15-07 du 8 joumada 1 1422
1 (25 mai 2007). . . . . 953
950 Décision du CSCA n° 16-07 du 8 joumada I 142{ (25 mai 2007). .... 954
AVIS ET COMMUNICATIONS
Tableau des vétérinaires inscrits à l'Ordre national des 1 vétérinaires pour l'année 2006. 956
. . . .
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
approuvant l'accord pétrolier conclu le 23 rabii I 1428 (11 avril 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc et les sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc» et « Anschutz Morocco Corporation ».
relative à la certification du système de gestion de la qualité du Centre de formation Activités de Casablanca de l'ONCF.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la division Gestion administrative et sociale de Maroc phosphore du Pôle chimie Jorf Lasfar de l'Office chérifien des phosphates.
relative à la certification du système de gestion de la qualité du Complexe de formation professionnelle textile confection Casablanca - OFPPT.
du 15 joumada I 1428 (1e" juin 2007) attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « L'électrochimie africaine ».
portant autorisation de diffusion du service radiophonique « Hit Radio » via internet.
relativeà la plante du parti du congrés national Ittihadi à l'encontre de la société nationale de radiodiffusion et de télévision (SNRT) et de la SOREAD-2M.