Décision n° 994-07 du 1er juin 2007
relative à la certification du système de gestion de la qualité du Centre de formation Activités de Casablanca de l'ONCF.
Décision
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la division Gestion administrative et sociale de Maroc phosphore du Pôle chimie Jorf Lasfar de l'Office chérifien des phosphates.
La décision n° 996-07 du 1er juin 2007 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la division Gestion administrative et sociale de Maroc phosphore du Pôle chimie Jorf Lasfar de l'Office chérifien des phosphates est publiée au Bulletin officiel n° 5544 (édition de traduction officielle) du 19 juillet 2007, page 951 (page 30 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relative à la certification du système de gestion de la qualité du Centre de formation Activités de Casablanca de l'ONCF.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Grillages marocains ».
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société
BO n° 5544 du 19 juillet 2007, édition française : 56 pages, 46 actes.
relative à la certification du système de gestion de la qualité du Centre de formation Activités de Casablanca de l'ONCF.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Grillages marocains ».
approuvant l'accord pétrolier conclu le 23 rabii I 1428 (11 avril 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc et les sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc» et « Anschutz Morocco Corporation ».
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