BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5618 du 3 avril 2008

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N° 5618 - 26 rabii I 1429 (3-4-2008)

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BULLETIN OFFICIEL

NM ISO 2109 : Engins de manutention continue - Transporteurs à courroie pour produits en vrac pour service modéré ;

NM ISO 2139 : Engins de manutention continue pour produits en vrac - Transporteurs par secousses ou par inertie et distributeurs à mouvement alternatif à auges tubulaires ; NM ISO 2140 : Engins de manutention continue pour produits

en vrac - Transporteurs à palettes métalliques ; NM ISO 2326 : Engins de manutention continue pour

produits en vrac - Aéroglissières ;

NM ISO 2327 : Engins de manutention pneumatique pour produits en vrac - Tuyauterie ;

NM ISO 2406 : Engins de manutention continue - Transporteursélévateurs mobiles et portables - Spécifications pour la construction ;

NM ISO 3265 : Engins de manutention continue pour produits en vrac- Culbuteurs de wagons (rotatifs ou à déchargement latéral ou longitudinal) - Code de sécurité ;

NM ISO 3284 : Engins de manutention continue pour produits en vrac - Dimensions des coudes pour la manutention pneumatique ;

NM ISO 3569 : Engins de manutention continue - Classification des charges isolées ;

NM ISO 4123 : Transporteurs à courroie - Disques amortisseurs pour rouleaux porteurs et disques anticolmatants pour rouleaux de retour - Dimensions principales ;

NM ISO 5031 : Engins de manutention continue pour produits en vrac - Tuyauteries flexibles et raccords utilisés en manutention pneumatique - Code de sécurité ;

NM ISO/TR 5045 : Engins de manutention continue - Code de sécurité des transporteurs à courroie - Exemples de protection aux points d'enroulement ;

NM ISO/TR 5046 : Engins de manutention continue - Code de sécurité des appareils à chaînes - Exemples de protection des points d'engrènement ; NM ISO/TR 5047 : Engins de manutention continue -

Convoyeurs à chaînes avec dispositifs porteurs ou systèmes d'entraînement- Exemples des mesures de protection contre les accidents corporels provoqués par les poussoirs ou systèmes d'entraînement ; NM ISO 5048 : Engins de manutention continue - Transporteurs

à courroie munis de rouleaux porteurs - Calcul de la puissance d'entraînement et des efforts de tension ;

NM ISO 5050 : Engins de manutention continue - Elévateurs verticaux à godets, à chaînes calibrées en acier rond - Caractéristiques générales ; NM ISO 5051 : Engins de manutention continue - Godets

d'élévateurs profonds avec paroi arrière plane - Dimensions principales ;

NM ISO 7119 : Engins de manutention continue pour pour produits en vrac-Transporteurs à vis- Règles pour le calcul de la puissance d'entraînement;

NM ISO 7149 : Engins de manutention continue - Code de sécurité - Règles particulières.

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'emploi et de la formation professionnelle n° 434-08 du 14 safar 1429 (22 février 2008) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES

NOUVELLES TECHNOLOGIES,

LE MINISTRE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION

PROFESSIONNELLE,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)

qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (20 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 13 juillet 2006,

ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. - Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel

Rabat, le 14 safar 1429 (22 février 2008).

Le ministre de l'industrie,

du commerce Le ministre de l'emploi et des nouvelles technologies, et de la formation professionnelle,

AHMeD RedA CHAMI. JAMAL RHMANI.

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