BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5618 du 3 avril 2008

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N° 5618 - 26 rabii I 1429 (3-4-2008)

BULLETIN OFFICIEL

annexe

NM ISO 509 : Transpalettes - Dimensions principales ; NM ISO 9942-1 : Appareils de levage à charge suspendue -

Plaques descriptives - Partie 1 : généralités ; NM ISO 9942-3 : Appareils de levage à charge suspendue-

Plaques descriptives - Partie 3 : grues à tour ; NM ISO 10245-1 : Appareils de levage à charge suspendue-

Limiteurs et indicateurs - Partie 1 : Généralités ; NM ISO 10245-2 : Appareils de levage à charge suspendue-

Limiteurs et indicateurs - Partie 2 : grues mobiles ;

NM ISO 10245-3 : Appareils de levage à charge suspendue- Limiteurs et indicateurs - Partie 3 : grues à tour;

NM ISO 10533 : Engins de terrassement-Dispositifs de support du bras de levage ;

NM ISO 10973 : Appareils de levage à charge suspendue- Manuel de pièces de rechange ;

NM ISO 11660-1 : Appareils de levage à charge suspendue- Moyens d'accès, dispositifs de protection et de retenue - Partie 1 : généralités ;

NM ISO 11660-2 : Appareils de levage à charge suspendue- Moyens d'accès, dispositifs de protection et de retenue - Partie 2 : grues mobiles ;

NM ISO 11660-3 : Appareils de levage à charge suspendue- Moyens d'accès, dispositifs de protection et de retenue - Partie 3 : grues à tour ;

NM ISO 11660-5 : Appareils de levage à charge suspendue- Moyens d'accès, dispositifs de protection et de retenue - Partie 5 : ponts roulants et portiques ;

NM ISO 11661: Grues mobiles - Présentation des tableaux de charges.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 435-08 du 14 safar 1429 (22 février 2008) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES

NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 24 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (20 septembre 1993);

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 13 décembre 2007,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Sont abrogés :

- l'arrêté du ministre du commerce et de l'industrie n° 827-88

du 9 kaada 1408 (24 juin 1988) en ce qui concerne ses dispositions relatives aux normes marocaines NM 09.0.068, NM 09.0.069, NM 09.0.070, NM 09.0.071, NM 09.0.72, NM 09.0.074, NM 09.0.075, NM 09.0.076, NM 09.0.077, NM 09.0.078, NM 09.0.079, NM 09.0.080, NM 09.0.083, NM 09.0.085 ;

- l'arrêté du ministre du commerce et de l'industrie n° 808-92

du 29 kaada 1412 (1er juin 1992) en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM 09.0.115 ; - l'arrêté du ministre du commerce, de l'industrie et de

l'artisanat n° 1774-95 du 23 moharrem 1416 (22 juin 1995) en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM 08.0.000 ;

-l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de

l'artisanat n° 872-00 du 1er rabii II 1421 (4 juillet 2000) en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM ISO 1833 ;

- l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la

mise à niveau de l'économie n° 314-07 du 9 safar 1428 (27 février 2007) en ce qui concerne ses dispositions relatives aux normes marocaines NM ISO 5495, NM ISO 5496 et NM ISO 8587.

ART. 4. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel

Rabat, le 14 safar 1429 (22 février 2008).

AHMED REDA CHAMI.

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