BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5696 du 1er janvier 2009

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N° 5696 - 4 moharrem 1430 (1er-1-2009)

BULLETIN OFFICIEL

« Fédération de Russie :

........ ....... ..... «- Certificate de specialized training in medicine (clinical « ordinatura), specialization in gastroenterology, délivré « par Kursk state medicale University le 12 septembre « 2005, assorti d'un stage de deux années, du 15 mai 2006 « au 15 mai 2007 à l'hôpital Ibn Sina de Rabat et du « 28 mai 2007 au 28 mai 2008 à l'hôpital El Idrissi de « Kénitra, validé par la faculté de médecine et de « pharmacie de Rabat le 26 mai 2008. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 25 ramadan 1429 (26 septembre 2008).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été pubié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5695 du 1ºT moharrem 1430 (29 décembre 2008).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1792-08 du 25 ramadan 1429

(26 septembre 2008) complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.

-

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie, tel qu'il a été complété ;

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 1º juillet 2008 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) est complété comme suit :

« Article premier: - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en radiologie est fixée ainsi « qu'il suit :

.............................. . . . .

« France :

«..... .. . . . . . .... «- Diplôme d'études spécialisées de radiodiagnostic et « imagerie médicale, délivré par l'Université Bordeaux 2. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 25 ramadan 1429 (26 septembre 2008).

AHmed AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été pubié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5695 du 1er moharrem 1430 (29 décembre 2008).

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2034-08 du 15 kaada 1429 (14 novembre 2008) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « APAVE succursale Maroc ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993);

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1559-01 du 27 joumada I 1422 (17 août 2001) portant homologation de normes marocaines ;

Après avis de la commission de certification plurisectorielle, issue du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le système de gestion de la qualité adopté par la société « APAVE succursale Maroc », pour ses activités de :

• contrôle réglementaire : Electricité, levage, appareils à

pression ;

• prévention incendie ;

• contrôle non destructif ;

• formation,

exercées sur les sites : 3, rue Champigny 20300, Casablanca et 4, rue Abdelouhad Zakak, 20300 Casablanca, est certifié conforme aux exigences de la norme marocaine NM ISO 9001-2000.

ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel

Rabat, le 15 kaada 1429 (14 novembre 2008).

AHMED REDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été pubié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5694 du 26 hija 1429 (25 décembre 2008).

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