BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5744 du 18 juin 2009

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BULLETIN OFFICIEL

N° 5744 - 24 joumada Il 1430 (18-6-2009)

ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. - Les tarifs des repas servis par les restaurants du Centre de qualification professionnelle, hôtelière et touristique de Touarga sont fixés comme suit :

PRESTATIONS RESTAURANT - TARIF PAR PERSONNE

(EN DH)

CATEGORIES Déjeuner ou diner Buffet

Menu spécial Menu Menu Menu spécial

Standard Standard (1) | (2) (3)

Clients de passage 75 110 210% 300 60 100

Public en formation 80 195 60 100

Associations

Organisations 75 120 60 100

caritatives et sociales

Œuvres sociales non 75 120 60 100

conventionnées

/CEuvres sociales Les tarifs sont fixés par voie de conventions en conventionnées fonction des effectifs

(1) Menu spécial à 3 plats

(2) Menu spécial à 4 plats

(3) Menu spécial à 5 plats

ART. 2. - Les tarifs de la pâtisserie marocaine servie par les restaurants du Centre de qualification professionnelle, hôtelière et touristique de Touarga sont fixés commet suit :

PATE DE BASE PRIX/KG (en dirhams)

• 1 - Amandes

I - Cornes de gazelle 120

2- Cornes de gazelle enrobées de sésame 120

3 - Kahk 120

4 - Ghoriba aux amandes 120

5 - Briouates aux amandes 120

6 - M'hancha 120

II - Sésames

1 - Ghoriba au sésame 80

III - Cacahuètes

1 - Ghoriba aux cacahuètes 70

IV - Noix de coco râpé

1 - Ghoriba à la noix de coco râpé 80

V - Divers

1 - Ghoriba à la semoule 50

2 - Ghoriba sablée 50

3 - Feqqas aux raisins secs et amandes 70

4 - Feqgas nature 50

5 - Feqqas Beldi 40

IV - Pâtisserie salée

1 - Feqqas maleh épicé 80

2 - Feqqas maleh 70

3 - Petits fours salés 80

ART. 3. - Les tarifs applicables pour inscription des stagiaires au début de chaque année scolaire sont fixés comme suit :

CATEGORIES MONTANT (en dirhams)

Frais d'assurance 100

_--

Frais d'inscription 50

Frais de documentation 50

ART. 4. - Les prix de louage des locaux pour la tenue des séminaires et conférences sont fixés comme suit :

CATEGORIES PRIX PAR JOUR (en dirhams)

Salle polyvalente 1000

Salle de cours ou d'étude 500

Salle informatique (15 personnes) 700

Salle de restaurant 2000

ART. 5. - La rémunération des stages de formation continue et services effectués pour certains organismes et qui revêtent un caractère spécial du fait de leur volume ou de leur fréquence peut être fixée par voie de conventions.

ART. 6. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 25 joumada 1 1430 (21 mai 2009).

Le ministre du tourisme Le ministre de l'économie

et de l'artisanat, et des finances,

MOHAMMED BOUSAID. SALAHEDDINE MEZOUAR.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5743 du 21 joumada II 1430 (15 juin 2009).

Décret n° 2-07-1340 du 25 joumada | 1430 (21 mai 2009) modifiant et complétant le décret n° 2-90-554 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) relatif aux établissements universitaires et aux cités universitaires.

LE PREMIER MINISTRE.

Vu la loi n° 01-00 portant organisation de l'enseignement supérieur, promulguée par le dahir n° 1-00-199 du 15 safar 1421 (19 mai 2000);

Vu le décret n° 2-90-554 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) relatif aux établissements universitaires aux cités universitaires, tel qu'il a été modifié et complété, notamment ses articles 2 bis, 3, 8, 9, 10, 11 et 11 bis ;

Vu le décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu'il a été modifié et complété, notamment son article 11 ;

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