Décret n° 2-07-1340 du 21 mai 2009
modifiant et complétant le décret n° 2-90-554 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) relatif aux établissements universitaires et aux cités universitaires.
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modifiant et complétant le décret n° 2-90-554 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) relatif aux établissements universitaires et aux cités universitaires.
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BULLETIN OFFICIEL
N° 5744 - 24 joumada Il 1430 (18-6-2009)
ARRÊTENT :
ARTICLE PREMIER. - Les tarifs des repas servis par les restaurants du Centre de qualification professionnelle, hôtelière et touristique de Touarga sont fixés comme suit :
PRESTATIONS RESTAURANT - TARIF PAR PERSONNE
(EN DH)
CATEGORIES Déjeuner ou diner Buffet
Menu spécial Menu Menu Menu spécial
Standard Standard (1) | (2) (3)
Clients de passage 75 110 210% 300 60 100
Public en formation 80 195 60 100
Associations
Organisations 75 120 60 100
caritatives et sociales
Œuvres sociales non 75 120 60 100
conventionnées
/CEuvres sociales Les tarifs sont fixés par voie de conventions en conventionnées fonction des effectifs
(1) Menu spécial à 3 plats
(2) Menu spécial à 4 plats
(3) Menu spécial à 5 plats
ART. 2. - Les tarifs de la pâtisserie marocaine servie par les restaurants du Centre de qualification professionnelle, hôtelière et touristique de Touarga sont fixés commet suit :
PATE DE BASE PRIX/KG (en dirhams)
• 1 - Amandes
I - Cornes de gazelle 120
2- Cornes de gazelle enrobées de sésame 120
3 - Kahk 120
4 - Ghoriba aux amandes 120
5 - Briouates aux amandes 120
6 - M'hancha 120
II - Sésames
1 - Ghoriba au sésame 80
III - Cacahuètes
1 - Ghoriba aux cacahuètes 70
IV - Noix de coco râpé
1 - Ghoriba à la noix de coco râpé 80
V - Divers
1 - Ghoriba à la semoule 50
2 - Ghoriba sablée 50
3 - Feqqas aux raisins secs et amandes 70
4 - Feqgas nature 50
5 - Feqqas Beldi 40
IV - Pâtisserie salée
1 - Feqqas maleh épicé 80
2 - Feqqas maleh 70
3 - Petits fours salés 80
ART. 3. - Les tarifs applicables pour inscription des stagiaires au début de chaque année scolaire sont fixés comme suit :
CATEGORIES MONTANT (en dirhams)
Frais d'assurance 100
_--
Frais d'inscription 50
Frais de documentation 50
ART. 4. - Les prix de louage des locaux pour la tenue des séminaires et conférences sont fixés comme suit :
CATEGORIES PRIX PAR JOUR (en dirhams)
Salle polyvalente 1000
Salle de cours ou d'étude 500
Salle informatique (15 personnes) 700
Salle de restaurant 2000
ART. 5. - La rémunération des stages de formation continue et services effectués pour certains organismes et qui revêtent un caractère spécial du fait de leur volume ou de leur fréquence peut être fixée par voie de conventions.
ART. 6. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 25 joumada 1 1430 (21 mai 2009).
Le ministre du tourisme Le ministre de l'économie
et de l'artisanat, et des finances,
MOHAMMED BOUSAID. SALAHEDDINE MEZOUAR.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5743 du 21 joumada II 1430 (15 juin 2009).
Décret n° 2-07-1340 du 25 joumada | 1430 (21 mai 2009) modifiant et complétant le décret n° 2-90-554 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) relatif aux établissements universitaires et aux cités universitaires.
LE PREMIER MINISTRE.
Vu la loi n° 01-00 portant organisation de l'enseignement supérieur, promulguée par le dahir n° 1-00-199 du 15 safar 1421 (19 mai 2000);
Vu le décret n° 2-90-554 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) relatif aux établissements universitaires aux cités universitaires, tel qu'il a été modifié et complété, notamment ses articles 2 bis, 3, 8, 9, 10, 11 et 11 bis ;
Vu le décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu'il a été modifié et complété, notamment son article 11 ;
relatif aux établissements universitaires et aux cités universitaires
portant organisation de l'enseignement supérieur
portant promulgation de la loi n° 01-00
fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures