BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5744 du 18 juin 2009

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BULLETIN OFFICIEL

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Sur proposition des présidents des universités concernées ; Après avis de la commission nationale de coordination de l'enseignement supérieur réunie le 7 juin 2007 et le 26 juillet 2007 ;

Après examen par le conseil des ministres réuni le 11 joumada I 1430 (7 mai 2009),

DÉCRÈTE :

ARTICLE PREMIER. - Les articles 2 bis, 3, 8, 9, 10, 11 et 11 bis du décret susvisé n° 2-90-554 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) sont complétés ainsi qu'il suit :

« Article 2 bis. - L'Université Hassan II - Mohammadia de « Casablanca comprend les établissements universitaires suivants :

« la faculté des lettres et des sciences humaines à Ben « M'Sick - Sidi Othmane ;

'............. ..... « la faculté des sciences juridiques, économiques et sociales « à Mohammadia ;

«l'Ecole nationale de commerce et de gestion à Ain « Sbaâ - Casablanca ;

« l'Institut de la pensée et de la civilisation musulmanes. » « Article 3. - L'Université Sidi Mohammed Ben Abdellah « de Fès comprend les établissements universitaires suivants :

« la faculté polydisciplinaire à Taza ;

1........ ....» « l'Ecole supérieure de technologie ;

« l'Ecole nationale de commerce et de gestion ; : ....

(Le reste sans changement.)

« Article 8. - L'Université Abdelmalek Essaâdi de Tétouan « comprend les établissements universitaires suivants ;

« la faculté polydisciplinaire à Tétouan ;

.....

« l'Ecole nationale des sciences appliquées à Tanger ; « l'Ecole nationale des sciences appliquées. « Article 9. - L'Université Chouaib Eddoukali d'El-Jadida « comprend les établissements universitaires suivants ;

« la faculté polydisciplinaire à El-Jadida ;

«..... .•..

«l'Ecole nationale de commerce et de gestion ; « l'Ecole nationale des sciences appliquées. » « Article 10. - L'Université Ibn Tofail de Kénitra comprend « les établissements universitaires suivants ;

« la faculté des lettres et des sciences humaines ; ........ ... « l'Ecole nationale de commerce et de gestion ; « l'Ecole nationale des sciences appliquées. »

N° 5744 - 24 joumada II 1430 (18-6-2009)

« Article 11. - L'Université Ibnou Zohr d'Agadir comprend « les établissements universitaires suivants ;

« la faculté polydisciplinaire à Ouarzazate ;

«. .... .... « l'Ecole supérieure de technologie ;

« l'Ecole supérieure de technologie à Laâyoune ; «. ....»

(Le reste sans changement.)

« Article 11 bis. - L'Université Hassan 1er de Settat comprend « les établissements universitaires suivants ;

« la faculté polydisciplinaire à Khouribga ;

..... .... « la faculté des sciences et techniques ;

« l'Ecole supérieure de technologie à Berrechid ;

... .... .....» (Le reste sans changement.)

ART. 2.- La dénomination de la faculté des sciences juridiques, économiques et sociales à Ben M'Sick-Sidi Othmane relevant de l'Université Hassan II - Mohammadia de Casablanca est modifiée ainsi qu'il suit :

« la faculté des sciences juridiques, économiques et sociales « à Ain sbaâ -- Casablanca. »

ART. 3. - Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Bulletin officiel.

Fait à Rabat, le 25 joumada I 1430 (21 mai 2009).

ABBAS EL FASSI. Pour contreseing :

Le ministre de l'éducation nationale,

de l'enseignement supérieur,

de la formation des cadres

et de la recherche scientifique,

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5743 du 21 joumada II 1430 (15 juin 2009).

Décret nº 2-08-65 du 25 joumada I 1430 (21 mai 2009) pris pour l'application de la loi n° 13-06 relative au Groupe Institut supérieur de commerce et d'administration des entreprises.

LE PREMIER MINISTRE,

Vu la loi n°13-06 relative au Groupe Institut supérieur de commerce et d'administration des entreprises promulguée par le dahir n°1-07-173 du 19 kaada 1428 (30 novembre 2007) ;

Vu la loi n° 01-00 portant organisation de l'enseignement supérieur promulguée par le dahir n° 1-00-199 du 15 safar 1421 (19 mai 2000) ;

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