BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5778 du 15 octobre 2009

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N° 5778 - 25 chaoual 1430 (15-10-2009)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2078-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie… 1387

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2079-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) complétant l'arrêté n° 116-05 du 16 hija 1425 (27 janvier 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine nucléaire.... .... 1388

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2080-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine…... 1388

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2081-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.. 1389

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2082-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique. 1389

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2083-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.... 1390

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2084-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........ . . . . ..... 1390

Pages Certificats de conformité aux normes marocaines. Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des

nouvelles technologies n° 2191-09 du 8 chaabane 1430 (31 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société Suta Sucreries Raffineries du Tadla.. ... . . 1391

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2192-09 du 8 chaabane 1430 (31 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société «EPIDOR»…. 1391

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2193-09 du 8 chaabane 1430 (31 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Magasin Métro de Rabat - Salé..... 1391

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2196-09 du 8 chaabane 1430 (31 juillet 2009) attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « SONASID »…. ... 1392

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2197-09 du 8 chaabane 1430 (31 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre technique des industries du bois et de l'ameublement.... 1392

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2221-09 du 28 rejeb 1430 (21 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire public d'essais et d'études / Centre technique régional d'Agadir (LPEE/CTR d'Agadir).... .. . . 1392

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2222-09 du 14 chaabane 1430 (6 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire Oussama (Metrolab)... 1393

Société « RAMAPAR ». - Agrément en qualité

l'intermédiaire en matière de transfert de fonds.

Décision du gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 20 du 18 joumada II 1430 (12 juin 2009) portant agrément de la société « RAMAPAR » en qualité d'intermédiaire en matière de transfert de fonds. . . . . 1393

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AVIS ET COMMUNICATIONS

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Décision ANRT/DG/n° 05-09 du 29 rejeb 1430 (22 juillet 2009) modifiant et complétant la décision ANRT/DG/n° 07/06 du 2 rejeb 1427 (28 juillet 2006) fixant les spécifications techniques d'agrément des équipements terminaux et des installations radioélectrique...... 1394

Actes cités sur cette page