Décision n° 2191-09 du 31 juillet 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société Suta Sucreries Raffineries du Tadla.
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « EPIDOR ».
La décision n° 2192-09 du 31 juillet 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « EPIDOR » est publiée au Bulletin officiel n° 5778 (édition de traduction officielle) du 15 octobre 2009, page 1391 (page 39 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société Suta Sucreries Raffineries du Tadla.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Magasin Métro de Rabat - Salé.
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5778 du 15 octobre 2009, édition française : 45 pages, 51 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société Suta Sucreries Raffineries du Tadla.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Magasin Métro de Rabat - Salé.
complétant l'arrêté n°2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/2192-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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