BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5784 du 5 novembre 2009

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N° 5784 - 17 kaada 1430 (5-11-2009)

BULLETIN OFFICIEL

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué au département «Programmation et Coordination » de la direction Maroc phosphore Jorf Lasfar - OCP, pour ses activités de :

• Production, réception de matières premières et enlèvement

de produits finis ;

• Consignation des navires,

exercées sur le site : Pôle chimie - Maroc Phosphore Jorf Lasfar, El Jadida.

ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.

Rabat, le 5 ramadan 1430 (26 août 2009).

AHMED REDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5780 du 3 kaada 1430 (22 octobre 2009).

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2276-09 du 5 ramadan 1430 (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société de fabrication de Glaces « Oliveri ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;

• Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 386-03 du 19 hija 1423 (21 février 2003) portant homologation de normes marocaines ;

Après avis de la commission de certification des industries agroalimentaires, issue du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 08.0.002 est attribué à la société de fabrication de Glaces « Oliveri », pour son activité de fabrication de glaces et sorbets, excercée sur le site : 62, rue Kadi lass, Maarif - Casablanca.

ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.

Rabat, le 5 ramadan 1430 (26 août 2009).

AHMED REDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5780 du 3 kaada 1430 (22 octobre 2009).

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Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2277-09 du 5 ramadan 1430 (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Société «Team Maroc ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES

NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993);

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430

(12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine ; Après avis de la conmission de certification plurisectorielle, issue du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la société «Team Maroc » pour ses activités d'études, d'assistance technique et de suivi des travaux dans les domaines des routes et des autoroutes, des ouvrages d'arts, des bâtiments, des eaux et de l'environnement et des études économiques et générales, exercées sur le site : 7, rue Moulay Rachid, Hassan, Rabat.

ART. 2. - Est abrogée la décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 2629-06 du 21 chaoual 1427 (13 novembre 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Team Maroc ».

ART. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.

Rabat, le 5 ramadan 1430 (26 août 2009).

AHMED REDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5780 du 3 kaada 1430 (22 octobre 2009).

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2278-09 du 5 ramadan 1430 • (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Sita Maroc ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES

NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993);

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