BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5784 du 5 novembre 2009

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N° 5784 - 17 kaada 1430 (5-11-2009)

BULLETIN OFFICIEL

1520

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 219-06 du 4 moharrem 1427 (3 février 2006) portant homologation de normes marocaines ;

Après avis de la commission de certification des industries de la chimie et de la parachimie, issue du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 14001 est attribué à la société « Sita Maroc », pour l'activité de gestion des déchets industriels exercée sur le site : usine Renault SOMACA, km 12 autoroute Rabat, quartier Sidi Bernoussi, Casablanca.

ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.

Rabat, le 5 ramadan1430 (26 août 2009).

AHMED REDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5780 du 3 kaada 1430 (22 octobre 2009).

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2279-09 du 5 ramadan 1430 (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SIKA Maroc ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES

NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la nonnalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 219-06 du 4 moharrem 1427 (3 février 2006) portant homologation de normes marocaines ;

Après avis de la commission de certification des industries de la chimie et de la parachimie, issue du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité aux normes marocaines NM ISO 9001 et NM ISO 14001 est attribué à la société « SIKA Maroc», pour ses activités de conception, production et commercialisation de produits chimiques pour la construction et l'industrie exerces sur le site : zone industrielle Ouled Saleh, Bouskoura, Casablanca.

ART. 2. - Est abrogée la décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 837-03 du 11 safar 1424 (14 avril 2003) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SIKA Maroc ».

ART. 3.- La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.

Rabat, le 5 ramadan 1430 (26 août 2009).

AHMED REDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5781 du 7 kaada 1430 (26 octobre 2009).

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2280-09 du 5 ramadan 1430 (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Les Conserveries de Taza ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES

NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) elatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993);

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 386-03 du 19 hija 1423 (21 février 2003) portant homologation de normes marocaines ;

Après avis de la commission de certification des industries agroalimentaires, issue du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. — Le certificat de conformité à la norme marocaine NM 08.0.002 est attribué à la société « Les Conserveries de Taza », pour son activité de conditionnement des olives de table, exercée sur le site : Lot n° 24, Q.I. route d'Al Hoceima, Taza.

ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.

Rabat, le 5 ramadan 1430 (26 août 2009).

AHMED REDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5781 du 7 kaada 1430 (26 octobre 2009).

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