BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5836 du 6 mai 2010

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BULLETIN OFFICIEL

N° 5836 - 21 joumada 1 1431 (6-5-2010)

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'emploi et de la formation professionnelle n° 974-10 du 2 rabii II 1431 (19 mars 2010) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES

NOUVELLES TECHNOLOGIES,

LE MINISTRE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION FORMATION

PROFESSIONNELLE,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P.) réuni le 10 décembre 2009,

ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. - Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du

et des nouvelles technologies, service de commerce

normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 2 rabii II 1431 (19 mars 2010).

Le ministre

de l'industrie, du commerce Le ministre de l'emploi et des nouvelles technologies, et de la formation professionnelle,

AHMED REDA CHAMI. JAMAL RHMANI.

* *

Annexe

NM ISO 1044 : chariots de manutention - Accumulateurs de traction au plomb pour chariots électriques - Tensions conseillées ;

NM ISO 1756 : chariots de manutention - Dimensions des plates-formes - Gabarit de raccordement ; NM ISO 2328 : chariots élévateurs à fourche - Bras de fourche à

tenons et tabliers porte-fourches - Dimensions

de montage ;

NM ISO 2330 : chariots élévateurs à fourches - Bras de fourche- Caractéristiques techniques et essais ;

NM ISO 2331 : chariots élévateurs à fourche - Bras de fourche à tenons - Vocabulaire ;

NM ISO 3184 : chariots à mât ou à fourche rétractable et chariots à fourche entre longerons - Essais de stabilité ;

NM ISO 3287 : chariots de manutention automoteurs - Symboles pour les organes de commandes de l'opérateur et autres dispositifs indicateurs ;

NM ISO 3691 : chariots automoteurs - Code de sécurité ; NM ISO 5053 : chariots de manutention automoteurs - Terminologie ; NM ISO 5057 : chariots de manutention - Contrôle et réparation

des bras de fourche en service sur les chariots élévateurs à fourche ;

NM ISO 5766 : chariots à fourche recouvrant et chariots à plateforme à grande levée - Essais de stabilité ; NM ISO 6055 : chariots de manutention à grande levée à

conducteur porté - Protège-conducteurs - Spécifications et essais ;

NM ISO 6292 : chariots de manutention et tracteurs industriels automoteurs - Capacité de freinage et résistance des éléments de frein ;

NM ISO 8379 : chariots élévateurs tous terrains à fourche - Essais de stabilité ;

NM ISO 10525 : chariots élévateurs travaillant en porte-à-faux manutentionnant des conteneurs pour le transport de marchandises de longueur égale ou supérieure à 6m (20 ft) - Essais de stabilité supplémentaires ;

NM ISO 13562-1 : chariots de manutention à portée variable - Partie 1 : essais de stabilité ;

NM ISO 13562-2 : chariots de manutention à portée variable- Partie 2 : essais de stabilité supplémentaires pour les chariots manutentionnant des conteneurs de fret de 6m de long et plus ; NM ISO 13563-1 : chariots élévateurs à fourche à chargement

latéral sur un côté -- Partie 1 : essais de stabilité ; NM ISO 13563-2 : chariots élévateurs à fourche à chargement

latéral sur un côté-Partie 2 : essais de stabilité supplémentaires pour les chariots manutentionnant des conteneurs de fret de 6m de long et plus ;

NM ISO 15794 : chariots élévateurs à fourche bi-directionnelle et multi-directionnelle - Essais de stabilité ; NM ISO 15870 : chariots de manutention automoteurs - Signaux

de sécurité et de danger - Principes généraux ; NM ISO 15871 : chariots de manutention - Spécifications relatives

aux voyants lumineux pour la manutention de conteneurs et les opérations de bras de grappin ; NM ISO 20898 : chariots de manutention - Exigences éléctriques ; NM ISO 22915-1 : chariots de manutention - Vérification de la

stabilité - Partie I : généralités ;

NM ISO 22915-2 : chariots de manutention- Vérification de la stabilité - Partie 2 : chariots travaillant en porte-à-faux à mât ;

NM ISO 22915-3 : chariots de manutention - Vérification de la stabilité - Partie 3 : chariot à mât ou à fourche stabilité - Partie 3 : chariot à mât ou à fourche rétractable ;

NM ISO 21178 : courroies transporteuses légères - Détermination des résistances électriques ;

NM ISO 21179 : courroies transporteuses légères - Détermination du champ électrostatique engendré par une courroie transporteuse légère en marche ; NM ISO 21180 : courroies transporteuses légères - Détermination

de la résistance maximale à la traction ;

NM ISO 21181 : courroies transporteuses légères - Détermination du module d'élasticité relaxé ;

NM ISO 21182 : courroies transporteuses légères - Détermination du coefficient de frottement.

Actes cités sur cette page