Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Arrêté conjoint
portant homologation de normes marocaines.
L'arrêté conjoint n° 974-10 du 19 mars 2010 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5836 (édition de traduction officielle) du 6 mai 2010, page 1339 (page 21 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
BO n° 5836 du 6 mai 2010, édition française : 42 pages, 38 actes.
portant autorisation de l'édition de la revue « Madame à Marrakech » au Maroc.
autorisant l'Office national des chemins de fer (ONCF) à créer une société anonyme dénommée « Société de gestion de l'hôtel Michlifen d'Ifrane ».
portant agrément de la société de gestion d'organismes de placement en capital-risque « Valoris Capital ».
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