BO Marocindépendant, non officiel

Décret

Décret n° 2-10-130 du 15 avril 2010

portant autorisation de l'édition de la revue « Madame à Marrakech » au Maroc.

L'essentiel

Le décret n° 2-10-130 du 15 avril 2010 portant autorisation de l'édition de la revue « Madame à Marrakech » au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5836 (édition de traduction officielle) du 6 mai 2010, page 1341 (page 23 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-10-130
Date de l'acte
15 avril 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5834 du 29 avril 2010, page 6 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décret n° 2-10-13015 avril 2010 : Date de l'acte ; 6 mai 2010 : Publication, BO n° 5836 du 6 mai 201015 avril 20106 mai 201015 avril 2010 : Date de l'acte6 mai 2010 : Publication, BO n° 5836 du 6 mai 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5836 du 6 mai 2010, page 23

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Citer ce texte

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