Décision n° 2554-10 du 24 août 2010
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire d'essais et d'analyses technologiques de l'Institut de formation de l'industrie meunière « IFIMLABO ».
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire d'essais et d'analyses technologiques de l'Institut de formation de l'industrie meunière « IFIMLABO ».
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire « Omnium pour le conseil et l'ingénierie technique (OCIT) » .
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2016
BULLETIN OFFICIEL:*...
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des
nouvelles technologies n° 2479-10 du 13 ramadan 1431 (24 août 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'Institut supérieur de technologies appliquées Hay Hassani I de l'OFPPT.
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993) :
Vu ie décret 11° 2-43-530 du 3 rabii I! 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada 1 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine ;
Après avis de la commission de certification plurisectorielle, issue du comité des systèmes de management,
DÉCIDE :
ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à l'Institut supérieur de technologies appliquées Hay Hassani 1 de l'OFPPT pour les activités suivantes :
• formation initiale :
• formation cours du soir ;
• formation qualifiante,
exercées sur le site : Hay Hassani, quartier Sidi El khadir, Casablanca.
ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabat, le 13 ramadan 1431 (24 août 2010).
AHMED REDA CHAMI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5885 du 16 kaada 1431 (25 octobre 2010).
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles rechnologies n° 2554-10 du 13 ramadan 1431 (24 août 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire d'essais et d'analyses technologiques de l'Institut de formation de l'industrie meunière « IFIMLABO ».
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES.
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993);
N° 5888 - 26 kaada 1431 (4-11-2010)
Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 406-06 du 28 moharrem 1427 (27 février 2006) portant homologation de normes marocaines ;
Après avis de la commission d'accréditation des laboratoires agroalimentaires, issue du comité d'accréditation,
DÉCIDE :
ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 17025 est attribué au laboratoire d'essais et d'analyses technologiques de l'institut de formation formation de l'industrie meuniere « IFIMLABO », sis, ancienne route de Rabat, km 11,5 Sidi Bornoussi -- Casablanca, pour réaliser les prestations d'analyses sur les blés er farines.
ART. 2. - Est abrogée la décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1313-08 du 12 joumada II 1429 (16 juin 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire d'essais et d'analyses technologiques de l'Institut de formation de l'industrie meunière « IFIMLABO ».
ART. 3: - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabal, le 13 ramadan 1431 (24 août 2010).
AHMED Reda CHaMI
Le texte en iangue arabo a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » 12° 5885 du 16 kaada 1431 (25 ociobre 2010).
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2555-10 du 13 ramadan 1431 (24 août 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire « Omnium pour le conseil et l'ingénierie technique (OCIT) » .
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada 1 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993);
: Vu le décret n° 2.93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveal de l'économie n° 406-06 du 28 moharrem 1427 (27 février 2006) portant homologation de normes marocaines ;
Après avis de la commission d'accréditation des laboratoires BTP,
DÉCIDE :
ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO/CEI 17025 : 2005 est attribué au Laboratoire « Omnium pour le conseil ei l'ingénierie technique (OCIT) », sis 20, rue Imam Al Boussairi, Casablanca, pour réaliser les prestations d'essais définies dans la portée annexée à son certificat de conformité à la norme NM ISO/CEI 17025 : 2005.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
portant homologation d'une norme marocaine
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines