BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5900 du 16 décembre 2010

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N° 5900 - 10 moharrem 1432 (16-12-2010)

BULLETIN OFFICIEL

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des Pages

nouvelles technologies n° 2822-10 du 3 kaada 1431 (12 octobre 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la « Direction Cargo de la Royal Air Maroc ».......... 2150

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2825-10 du 3 kaada 1431 (12 octobre 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société «Amendis Tétouan»....................... 2150

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2931-10 du 11 kaada 1431 (20 octobre 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre des techniques et matériaux de constriction (CETEMCO).. 2150

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2932-10 du 11 kaada 1431 (20 octobre 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire de réception de l'unité Ksar El Kébir de la société « SUNABEL ».. 2151

2129

Pages Attribution du droit d'usage de la marque de

conformité aux normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2824-10 du 3 kaada 1431 2 octobre 2010) attribuant le droit d'usage de la arque de conformité aux nornes marocaines à la société « INTERSIG Maroc ».. . . . . 2151

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ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS

Administration de la défense nationale.

Décret n° 2-10-431 du 3 hija 1431 (10 novembre 2010) modifiant et complétant le décret n° 2-73-657 du 16 safar 1394 (11 mars 1974) relatif à l'organisation et au fonctionnement des formations hospitalières des Forces armées royales....... . . .. 2152

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