BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5932 du 7 avril 2011

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BULLETIN OFFICIEL

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - La liste des spécialités odontologiques prévues par l'article 2 du décret susvisé n° 2-92-181 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) ainsi que leurs durées d'études est complétée comme suit :

«Spécialités Durée des études «-.... .....

« - Santé publique ..... .... .... .4 ans « L'autorité gouvernementale... ..»

(Le reste sans changement.)

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 8 safar 1432 (13 janvier 2011).

AHMeD AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5931 du 30 rabii II 1432 (4 avril 2011).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 159-11 du 8 safar 1432 (13 janvier 2011) complétant la liste des spécialités ainsi que leurs durées d'études prévues dans l'article 2 du décret n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu le décret n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale, tel qu'il a été modifié et complété notamment son article 2,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - La liste des spécialités biologiques biologiques prévues par l'article 2 du décret susvisé n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) ainsi que leurs durées d'études est complétée comme suit :

« Spécialités de biologie : Durée des études «- . . . .

« - Biologie cellulaire ....... 4 ans « L'autorité gouvernementale. ......»

(Le reste sans changement.)

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 8 safar 1432 (13 janvier 2011).

AHMED AKHCHICHINE

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5931 du 30 rabii II 1432 (4 avril 2011).

N° 5932 - 3 joumada I 1432 (7-4-2011)

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace n° 392-11 du 10 rabii | 1432 (14 février 2011) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLLES TECHNOLOGIES,

LE MINISTRE DE L'HABITAT, DE L'URBANISME ET DE L'AMENAGEMENT DE L'ESPACE.

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu l'avis favorabie du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 2 novembre 2010,

ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. - Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 10 rabii 1 1432 (14 février 2011). Le ministre Le ministre

de l'industrie du commerce de l'habitat, de l'urbanisme et des nouvelles technologies, et de l'aménagement de l'espace,

AHMED REDA CHAMI. AHMED TAOUFIQ HJIRA.

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Annexe -.

NM EN 1928 : feuilles souples d'étanchéité - Feuilles d'étanchéité de toiture bitumineuses, plasiques et élastomères - Détermination de NM EN 1931 l'étanchéité à l'eau ; (IC 10.8.907)

: feuilles souples d'étanchéité - Feuilles treten et etie de toites - buterminacion des

propriétés de transmission de la vapeur d'eau ; (IC 10.8.908)

NM EN 534 : plaques ondulées bitumées - Spécifications des produits et méthodes d'essai ; (IC 10.8.909).

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