BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5948 du 2 juin 2011

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N° 5948 - 29 joumada Il 1432 (2-6-2011)

BULLETIN OFFICIEL

1680

TEXTES PARTICULIERS

Arrêté de la ministre de la santé n° 334-11 du 28 safar 1432 (2 février 2011) agréant la clinique Al Madina à pratiquer l'autogreffe de cellules souches hématopoïétiques.

LA MINISTRE DE LA SANTE,

Vu la loi n° 16-98 relative au don, au prélèvement et à la transplantation d'organes et de tissus humains, promulguée par le dahir n° 1.00-208 du 13 joumada : 1420 (25 août 1999), notatameni ses articles 23 et 20;

Vu le décret 1" 2-01-1643 du 2 chaabane 1423 (9 octobre 2002) pris pour l'application de la loi n° 16-98 relative au don, au prélèvement et a la transplantation d'organes et de tissus humains, notamment ses articles 6, 9 et 10 ;

Vu l'arrêté du ministre de la santé n° 2250-09 du 26 chaâbane 1430 (18 août 2009) fixant les règles de bonne pratique de prélèvement, de transplantation, de conservation et de transport d'organes et de tissus humains ;

Vu l'arrêté du ministre de la santé n° 163-11 du 13 safar 1432 (18 janvier 2011) définissant le modèle de la demande d'agrément des lieux d'hospitalisation privés pour effectuer la greffe de cornée ou d'organes pouvant se régénérer naturellement ou de fissus humains ;

Vu le rapport de l'inspection du ministère de la santé en date du 2 juin 2010 ;

Sur proposition de l'Ordre national des médecins ;

Après avis du corseil consultatif de transplantation d'organes humains,

ARRÊTE :

ARTICLE: PREMIER. - La clinique Al Madina, sise angle rue Mohamed Bahi et rue Mansard, quartier des palmiers, Mansard, quartier palmiers, Casablanca, autorisée par le secrétariat général du gouvernement le 25 juillet 2007, est agréée pour effectuer l'autogreffe de cellules souches hematopoïétiques pour une durée de 5 ans, dans les conditions prévues au décret n° 2-01-1643 susvisé.

ART. 2. - L'amogreffe sera effectuée sous la responsabilité du Pr. Saadia Zafad, spécialiste en hématologie, inscrite au tableau de l'Ordre national des médecins du secteur privé région du centre sous le n" 9349/04.

ART: 3.... is présent arrêté prend effet à compter de sa date de publication au Bulletin officiel.

Rabat, le 28 safar 1432 (2 février 2011).

YASMINA BADDOU.

Arrêté de la ministre de la santé n° 521-11 du 26 rabii / 1432 (2 mars 2011) agréant la clinique Ibn Rouchd à pratiquer l'autogreffe de cellules souches hématopoiétiques.

LA MINISTRE DE LA SANTE,

Vu la loi n° 16-98 relative au don, au prélèvement et à la transplantation d'organes et de tissus humains, promulguée par le dahir n° 1-99-208 du 13 joumada l 1420 (25 août 1999), notamment ses articles 25 et 26 ;

Vu le décret n° 2-01-1643 du 2 chaabane 1423 (9 octobre 2002) pris pour l'application de la loi n° 16-98 relative au don, au prélèvement et à la transplantation d'organes el de tissus humains, notamment ses articles 6, 9 et 10 ;

Vu l'arrêté du ministre de la santé n° 2250-09 du 26 chaabane 1430 (18 août 2009) fixant les surles de bonne pratique de prélèvement, de transplantation, de conservation et de transport d'organes et de tissus humains ;

Vu l'arrêté du ministre de la santé n° 163-11 du 13 safar 1432 (18 janvier 2011) définissant le modèle de la. demande d'agrément des lieux d'hospitalisation privés pour effectuer la greffe de cornée ou d'organes pouvant se régénérer naturellement ou de tissus humains ;

Vu le rapport de l'inspection du ministère de la santé en date du 2 juin 2010 ;

Sur proposition de l'Ordre national des médecins ;

Après avis du conseil consultatif de transplantation d'organes humains,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - La clinique Ibn Rouchd, sise 18, charia Ibnou Rochd, Agdal- Rabat, autorisée par le secrétariat général du gouvernement le 28 janvier 1983, est agréée pour effectuer l'autogreffe de cellules souches hématopoïétiques pour une durée de 5 ans, dans les conditions prévues au décret n° 2-01-1643 susvisé.

ART. 2. - L'autogreffe sera effectuée sous la responsabilité du Dr. Hanaa Benabdesslam, spécialiste en hématologie, inscrite au tableau de l'Ordre national des médecins du secteur privé région Nord-Ouest- préfecture de Rabat sous le n° 0718.

ART. 3. - Le présent arrêté prend effet à compter de sa date de publication au Bulletin officiel.

Rabat, le 26 rabii 1 1432 (2 mars 2011).

YASMINA BADDOU.

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