BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5952 du 16 juin 2011

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N° 5952 - 13 rejeb 1432 (16-6-2011)

BULLETIN OFFICIEL

1684

Pages Code de la route. - Education à la sécurité

routière.

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2714-10 du 15 joumada II 1432 (19 mai 2011) relatif à l'éducation à la sécurité routière... ...... 1697

TEXTES PARTICULIERS

Zone franche d'exportation de Kénitra. - Cahier

des charges d'aménagement et de gestion de la société « Atlantic Free Zone Investment ». Décret n° 2-10-604 du 17 moharrem 1432 (23 décembre 2010)

approuvant le cahier des charges de la société «Atlantic Free Zone Investment» relatif à l'aménagement et à la gestion de la zone franche d'exportation de Kénitra.... 1722

Office national d'électricité. - Création d'une

société dénommée « Compagnie Marocco- Sénégalaise d'électricité/ Louga ».

Décret n° 2-11-197 du 14 joumada II 1432 (18 mai 2011) autorisant l'Office national d'électricité à créer une société dénommée « Compagnie Marocco-Sénégalaise d'électricité/Louga » par abréviation « Comasel de Louga S.A.»....... .... ..... 1722

Société « MEDZ ». - Prise de participation dans

le capital de la société « Atlantic Free Zone Management ».

Décret n° 2-11-218 du 16 joumada II 1432 (20 mai 2011) autorisant la société «MEDZ», . filiale de CDG Développement, à prendre une participation dans le capital de la société « Atlantic Free Zone Management » par abréviation « AFZM »... 1723

Société nationale des autoroutes du Maroc.-

Création d'une filiale dénommée « ADM Projet ».

Décret n° 2-11-244 du 19 joumada II 1432 (23 mai 2011) autorisant la Société nationale des autoroutes du Maroc (ADM) à créer une filiale dénommée « ADM Projet »..... 1723

Société « MADAEF ». - Création d'une société

dénommée « Résidences touristiques Chrifia ». Décret n° 2-11-245 du 19 joumada II 1432 (23 mai 2011)

autorisant la société MADAEF, filiale à 100% de la Caisse de dépôt et de gestion (CDG), à créer, via sa filiale, la « Société de développement de résidences touristiques » (SDRT), la société dénommée « Résidences touristiques Chrifia ».... .... 1724

Approbation d'un accord pétrolier.

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1217-11 du 17 rabii | 1432 (21 février 2011) approuvant l'accord pétrolier « Boujdour Offshore Shallow » conclu, le 24 moharrem 1432 (31 décembre 2010) • entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et

la société « Teredo Morocco Limited »...... ... 1725

Pages Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 736-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 1214-07 du 16 joumada II 1428 (2 juillet 2007) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oncologie médicale...... 1726

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 737-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2194-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiothérapie.. .... 1726

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 738-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........ . . . . 1727

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 739-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie…..... .... 1727 1727

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 740-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2871-06 du 8 hija 1427 (29 décembre 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine interne. ... 1728

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 741-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation... 1728

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 742-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie... 1729

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 743-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2008-03 du , 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation..... 1729

Actes cités sur cette page