BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6096 du 1er novembre 2012

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N° 6096 - 16 hija 1433 (1°-11-2012)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 2216-12 du 6 rejeb 1433 (28 mai 2012) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Juby Maritime II» a l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Nautical Petroleum PLC » et « Barrus Petroleum Limited »........... .... .... 2722

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2217-12 du 6 rejeb 1433 (28 mai 2012) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Juby Maritime III» a l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Nautical Petroleum PLC » et « Barrus Petroleum Limited »........... 2723

Mutuelle d'assurances des transporteurs

unis. - Agrément.

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3416-12 du 22 kaada 1433 (9 octobre 2012) portant agrément de la mutuelle d'assurances des transporteurs unis.... .. 2723

2715 ....

Pages Comité consultatif des assurances. -

Désignation des membres.

Décision du ministre de l'économie et des finances n°3446-12 du 22 kaada 1433 (9 octobre 2012) portant modification de la décision du ministre de l'économie et des finances n° 2819-09 du 25 kaada 1430 (13 novembre 2009) portant nomination des membres du comité consultatif des assurances...... 2724

Décision du ministre de l'économie et des finances n°3447-12 du 22 kaada 1433 (9 octobre 2012) portant modification de la décision du ministre de l'économie et des finances n° 2989-09 du 19 hija 1430 (7 décembre 2009) portant désignation des membres de la commission administration et organisation issue du comité consultatif des assurances……. 2724

AVIS ET COMMUNICATIONS

Avis du Conseil économique et social sur le respect des droits et l'inclusion des personnes en situation de handicap.. ... 2725

Actes cités sur cette page