Arrêté n° 1265-13 du 15 avril 2013
complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale. 2070
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complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale. 2070
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N° 6162 - 11 chaabane 1434 (20-6-2013)
BULLETIN OFFICIEL
2016
Pages Taxe sur la valeur ajoutée et impôt sur les
sociétés. - Conditions de mise en œuvre d'une procédure de télédéclaration et de télépaiement.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1665-13 du 13 rejeb 1434 (24 mai 2013) fixant les conditions de mise en œuvre d'une procédure de télédéclaration et de télépaiement de la taxe sur la valeur ajoutée. 2065
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1666-13 du 13 rejeb 1434 (24 mai 2013) fixant les conditions de nise en œuvre d'une procédure de télédéclaration et de télépaiement de l'impôt sur les sociétés. élépaiement de l'impôt sur les société..... 2067
TEXTES PARTICULIERS
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1050-13 du 15 joumada | 1434 (27 mars 2013) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.... 2069
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1051-13 du 15 joumada I 1434 (27 mars 2013) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture... 2069
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1124-13 du 16 joumada I 1434 (28 mars 2013) complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii | 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales).... 2070
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1265-13 du 4 joumada II 1434 (15 avril 2013) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale. 2070
.... Pages Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la
recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1266-13 du 4 joumada II 1434 (15 avril 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. . . . . 2070
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1268-13 du 4 joumada II 1434 (15 avril 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des • diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine..... 2071
....
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1269-13 du 4 joumada II 1434 (15 avril 2013) complétant l'arrêté n°666-03 du 7 rejeb 1424
(4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie. ..... .... 2071
Ville de Boujdour. - Obligation de l'usage de
la gare routière pour les transporteurs publics de voyageurs.
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 1731-13 du 19 rejeb 1434 (30 mai 2013) rendant obligatoire pour les transporteurs publics de voyageurs desservant la ville de Boujdour l'usage de la gare routière de voyageurs de cette ville, sise entre le Boulevard Lalla Meryem et le Boulevard Mohamed Ben Abdellah........... .... .... 2072
CONSEIL SUPERIEUR DE LA
COMMUNICATION AUDIOVISUELLE
Décision du CSCA n° 18-12 du 29 joumada II 1433 (21 mai 2012)…..... . . . . 2073
-
AVIS ET COMMUNICATIONS
Avis du Conseil économique et social sur le système fiscal marocain : Développement économique et cohésion sociale ..... 2077
.. . . .
fixant les conditions de mise en œuvre d'une procédure de télédéclaration et de télépaiement de la taxe sur la valeur ajoutée.
fixant les conditions de mise en œuvre d'une procédure de télédéclaration et de télépaiement de l'impôt sur les sociétés.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales).
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie
rendant obligatoire pour les transporteurs publics de voyageurs desservant la ville de Boujdour l'usage de la gare routière de voyageurs de cette ville, sise entre le Boulevard Lalla Meryem et le Boulevard Mohamed Ben Abdellah.
portant renouvellement de l'autorisation de commercialisation du bouquet « TV via ADSL» accordée à la société « ITISSALAT AL MAGHRIB ».