Arrêté n° 573-04 du 6 avril 2004
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale
Arrêté
complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale. 2070
L'arrêté n° 1265-13 du 15 avril 2013 complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale. 2070 est publié au Bulletin officiel n° 6162 (édition de traduction officielle) du 20 juin 2013, page 2016 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale
fixant les conditions de mise en œuvre d'une procédure de télédéclaration et de télépaiement de la taxe sur la valeur ajoutée.
fixant les conditions de mise en œuvre d'une procédure de télédéclaration et de télépaiement de l'impôt sur les sociétés.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales).
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie
rendant obligatoire pour les transporteurs publics de voyageurs desservant la ville de Boujdour l'usage de la gare routière de voyageurs de cette ville, sise entre le Boulevard Lalla Meryem et le Boulevard Mohamed Ben Abdellah.
portant renouvellement de l'autorisation de commercialisation du bouquet « TV via ADSL» accordée à la société « ITISSALAT AL MAGHRIB ».
BO n° 6162 du 20 juin 2013, édition française : 74 pages, 15 actes.
approuvant le contrat conclu le 6 juin 2013, pour la garantie de la première première tranche de versement d'un montant de 10 millions d'euros, au titre du prêt de 100 millions d'euros consenti par la Banque européenne d'investissement à la société « Moroccan Agency for Solar En
(29 approuvant un emprunt obligataire international, à travers un abondement des deux tranches de des deux l'emprunt international contracté en décembre 2012, approuvé par décret n° 2-12-732 du 26 moharrem 1434 (11 décembre 2012).
rendant d'application obligatoire des normes marocaines.
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