BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6214 du 19 décembre 2013

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N° 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013)

2711

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'intérieur n° 3610-13 du 8 safar 1435

(12 décembre 2013) fixant les autorités habilitées à approuver les marchés des régions, des préfectures, des provinces et des communes...... 2879

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 3611-13 du 8 safar 1435 (12 décembre 2013) fixant la liste des prestations pouvant faire l'objet de marches negocie.…………./ 2879

Acquisition de matériel agricole. - Aide de

l'Etat.

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l'économis et des finances et du ministre de l'intérieur n° 3186-13 du 9 moharem 1435 (13 novembre 2013) modifiant et complétant l'arrêté conjoint n° 368-10 du 10 safar 1431 (26 janvier 2010) fixant les modalités de l'aide de l'Etat à l'acquisition de matériel agricole.... .... 2880

Homologation de normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique #° 2975-13 du 19 hija 1434 (25 octobre 2013) portant honologation de normes marocaines...... 2881

Pages TEXTES PARTICULIERS

Permis de recherche d'hydrocarbures.

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°2830-13 du 12 kaada 1434 (19 septembre 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a. » et « Longreach Oil & Gas Ltd »... 2890

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°2831-13 du 12 kaada 1434 (19 septembre 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a. » et « Longreach Oil and Gas Ltd ». 2890

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°2832-13 du 12 kaada 1434 (19 septembre 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit «SIDI MOKTAR OUEST » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a. » et « Longreach Oil & Gas Ltd»... 2891

Actes cités sur cette page