1616 BULLETIN OFFICIEL N° 6792 - 1er kaada 1440 (4-7-2019) Pages • Diplôme de docteur en médecine dentaire. Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2176-18 du 2 joumada II 1440 (9 janvier 2019) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du diplôme de docteur en médecine dentaire .............................................................. 1641
Pêche maritime : • Interdiction temporaire de pêche dans certaines zones maritimes de la Méditerranée. Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 659-19 du 6 rejeb 1440 (13 mars 2019) relatif à l'interdiction temporaire de pêche dans certaines zones maritimes de la Méditerranée. .................... 1651 • Interdiction temporaire de pêche des phoques moines et autres mammifères marins ainsi que de certaines autres espèces marines. Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 660-19 du 6 rejeb 1440 (13 mars 2019) prorogeant la durée de validité de l'arrêté n° 2806-09 du 22 kaada 1430 (10 novembre 2009), relatif à l'interdiction temporaire de pêche des phoques moines et autres mammifères marins ainsi que de certaines autres espèces marines. ...................................... 1651
Plants de figuier de barbarie. – Homologation du règlement technique. Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 986-19 du 21 rejeb 1440 (28 mars 2019) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de figuier de barbarie. ........................................................ 1652
Zone franche d'exportation Souss Massa. – Liste des services liés aux activités autorisées. Arrêté conjoint du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'industrie, de l'investissement, du commerce et de l'économie numérique n° 1803-19 du 6 chaoual 1440 (10 juin 2019) fixant la liste des services liés aux activités autorisées à s'implanter dans la Zone franche d'exportation Souss Massa ................ 1662
TEXTES PARTICULIERS Hydrocarbures : • Permis de recherche. Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 1698-19 du 30 chaabane 1440 (6 mai 2019) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR GAS VENTURES LIMITED »........................................................................ 1663 Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 1699-19 du 30 chaabane 1440 (6 mai 2019) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «GUERCIF ONSHORE II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR GAS VENTURES LIMITED »........................................................................ 1663 Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 1700-19 du 30 chaabane 1440 (6 mai 2019) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR GAS VENTURES LIMITED »........................................................................ 1664 Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 1701-19 du 30 chaabane 1440 (6 mai 2019) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR GAS VENTURES LIMITED »........................................................................ 1664 • Approbation d'un accord pétrolier. Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable et du ministre de l'économie et des finances n° 1950-19 du 24 ramadan 1440 (30 mai 2019) approuvant l'accord pétrolier « LIXUS OFFSHORE » conclu, le 26 rejeb 1440 (2 avril 2019), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « CHARIOT OIL & GAS HOLDINGS (MOROCCO) LIMITED ». .... 1665
CONSEIL DE LA CONCURRENCE Règlement intérieur du Conseil de la concurrence .. 1666