BO n° 7088 du 5 mai 2022

Édition de traduction officielle (français) · 32 pages · 15 actes publiés

Numéro

7088

Date

5 mai 2022

Langue

français (traduction officielle)

PDF officiel

sgg.gov.ma

Version arabe

BO arabe n° 7088 du 5 mai 2022 (texte qui fait foi)

Année

tous les bulletins de 2022

Actes publiés dans ce numéro

• Arrêté conjoint n° 927-22 du 29 mars 2022 · page 3
  fixant la liste des services autorisés à s’implanter dans la zone d’accélération industrielle de Bouknadel.
• Arrêté n° 381-22 du 20 avril 2022 · page 4
  modifiant et complétant l’arrêté du ministre des finances n° 1319-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) relatif aux déclarations en douane autres que sommaires LA MINISTRE DE L’ÉCONOMIE ET DES…
• Décision n° 1004-22 du 4 avril 2022 · page 6
  portant homologation de normes marocaines LE DIRECTEUR DE L’INSTITUT MAROCAIN DE NORMALISATION,
• Arrêté conjoint n° 736-22 du 7 mars 2022 · page 15
  autorisant la société «PESBAK FISH Sarl» pour la création et l’exploitation des cages flottantes pour l’engraissement des thonidés adultes dénommées «PESBAK» et portant publication de l’extrait de…
• Arrêté conjoint n° 737-22 du 7 mars 2022 · page 17
  autorisant la société «ATLANTIQUE TUNA FARM Sarl» pour la création et l’exploitation des cages flottantes pour l’engraissement des thonidés adultes dénommées «ATLANTIQUE TUNA FARM» et portant…
• Arrêté conjoint n° 738-22 du 7 mars 2022 · page 19
  autorisant la société «BLUE FARM Sarl» pour la création et l’exploitation des cages flottantes pour l’engraissement des thonidés adultes dénommées «BLUE FARM» et portant publication de l’extrait de…
• Arrêté conjoint n° 739-22 du 7 mars 2022 · page 21
  autorisant la société «LA LEVANTADA Sarl» pour la création et l’exploitation des cages flottantes pour l’engraissement des thonidés adultes dénommées «LA LEVANTADA» et portant publication de…
• Arrêté n° 853-22 du 15 mars 2022 · page 22
  portant agrément de la société « AGRIMASSA » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes.
• Arrêté n° 854-22 du 15 mars 2022 · page 22
  portant agrément de la société « PLANTAGRI » pour commercialiser des semences standard de légumes.
• Arrêté n° 855-22 du 15 mars 2022 · page 23
  portant agrément de la société « A.R.D SEEDS » pour commercialiser des semences standard de légumes.
• Arrêté n° 856-22 du 15 mars 2022 · page 23
  portant agrément de la société « PHYTO AL ASSIMI » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, du riz, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des semences standard…
• Arrêté n° 857-22 du 15 mars 2022 · page 24
  portant agrément de la société « WAFA PEPINIERE AIT TAHAR MOHAMED » pour commercialiser des plants certifiés de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
• Arrêté n° 858-22 du 15 mars 2022 · page 25
  portant agrément de la société « PROTECO » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses…
• Arrêté n° 859-22 du 15 mars 2022 · page 26
  portant agrément de la société « CALIMAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires et des semences standard de légumes.
• Arrêté n° 860-22 du 15 mars 2022 · page 26
  portant agrément de la société «ESPACE VERT AL BOUAZATI» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier et des semences et plants certifiés des…

Pages

• Page 1 Pages PagesSOMMAIRE
• Page 2 des cages flottantes pour l’engraissement des thonidés adultes dénommées «ATLANTIQUE TUNA FARM» et portant publication de…
• Page 3 TEXTES GENERAUX Arrêté conjoint de la ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’industrie et du commerce n°…
• Page 4 Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 381-22 du 18 ramadan 1443 (20 avril 2022) modifiant et complétant…
• Page 5 scan, texte à venir Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7084 du 19 ramadan 1443 (21 avril 2022).
• Page 6 Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 1004-22 du 2 ramadan 1443 (4 avril 2022) portant homologation…
• Page 7 scan, texte à venir
• Page 8 scan, texte à venir
• Page 9 scan, texte à venir
• Page 10 scan, texte à venir
• Page 11 scan, texte à venir
• Page 12 scan, texte à venir
• Page 13 scan, texte à venir
• Page 14 TEXTES PARTICULIERS Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et…
• Page 15 Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et…
• Page 16 Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
• Page 17 Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et…
• Page 18 Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
• Page 19 Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et…
• Page 20 Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre…
• Page 21 Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et…
• Page 22 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 853-22 du 12 chaabane…
• Page 23 ART. 3. – La déclaration prévue à l’article 2 de l’arrêté susvisé n° 971-75, des achats et des ventes des semences mentionnées à…
• Page 24 Vu l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire n° 971-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) portant…
• Page 25 – pour les achats, les ventes et les stocks des plants des rosacées à pépins ;
• Page 26 ART. 4. – L’agrément objet du présent arrêté peut être retiré en cas d’infraction dûment constatée aux dispositions du dahir n°…
• Page 27 Vu l’arrêté du ministre de l’agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 2110-05 du 21 ramadan 1426 (25…
• Page 28 scan, texte à venir
• Page 29 scan, texte à venir
• Page 30 scan, texte à venir
• Page 31 scan, texte à venir
• Page 32 Registre des prestataires de service de certification électronique agréés par l'Autorité nationale d'agrément et de surveillance…