Nº 7384 – 5 ramadan 1446 (6-3-2025)
BULLETIN OFFICIEL Pages
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget n°706-24 du 7 ramadan 1445 (18 mars 2024) autorisant la société «AQUACOLE-MED Sarl» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Aquacole Med» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente.. .....................................................
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Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget n°707-24 du 7 ramadan 1445 (18 mars 2024) autorisant la société «AQUA SMAHANE Sarl» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Aqua Smahane» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente.. .............. 396 Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget n°724-24 du 7 ramadan 1445 (18 mars 2024) autorisant la coopérative «DORALOUP» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Doraloup» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente.. ..............
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Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget n° 725-24 du 7 ramadan 1445 (18 mars 2024) autorisant la société « BOUSTA AQUACULTURE Sarl AU» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Bousta Aquaculture-Cintra» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente.......................................................... 400 Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget n°726-24 du 7 ramadan 1445 (18 mars 2024) autorisant la société «MIFA AQUA MARINE Sarl AU» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Mifa Aqua Marine Souss Massa» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente.......................................................... 402
363 Pages
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget n°760-24 du 15 ramadan 1445 (26 mars 2024) autorisant la société «AIN BAIDA AQUACULTURE Sarl» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Ain Baida Aquaculture» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente.......................................................... 404
Vétérinaires du secteur privé. – Montant des honoraires servis par l'Etat. Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 2882-24 du 23 joumada I 1446 (26 novembre 2024) modifiant et complétant l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l’économie et des finances n° 4486-14 du 19 safar 1436 (12 décembre 2014) fixant le montant des honoraires servis par l’Etat aux vétérinaires du secteur privé munis du mandat sanitaire et les modalités de son attribution.. .......
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« Pomme de Midelt ».– Reconnaissance de l'Indication géographique et homologation du cahier des charges y afférent. Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 88-25 du 8 rejeb 1446 (9 janvier 2025) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1349-13 du 11 hija 1434 (17 octobre 2013) portant reconnaissance de l’Indication géographique « Pomme de Midelt » et homologation du cahier des charges y afférent...................................... 406
Société « NORMACERT Sarl ». – Agrément. Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 311-25 du 1er chaabane 1446 (31 janvier 2025) relatif à l’agrément de la société « NORMACERT Sarl » pour le contrôle et la certification des productions biologiques..
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